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Parution : 08/2010
Editeur : LGDJ
ISBN : 978-2-2750-3450-8

Droit du sexe

Fr. Caballero

Francis CaballeroDroit du sexe

LGDJ., avril 2010, 768 p., ISBN:978-2-275-03450-8, 50€ Présentation éditeur
Qu'a-t-on le droit de faire avec son sexe dans une société démocratique à l'aube du troisième millénaire?
Tel est l'objet de ce Droit du sexe. Après un retour aux sources religieuses du sujet, de La barbarie biblique à l'obscurantisme sexuel de l'Église en passant par la douceur évangélique, l'ouvrage revient sur la révolution sexuelle, le féminisme, le mouvement homosexuel et la croisade anti-pédophile, avant de proposer une théorie de la Liberté sexuelle et de ses nécessaires limites.
La première partie, consacrée au sexe licite, opère une distinction entre le sexe protégé (mariage, concubinage, homosexualité) et le sexe toléré (perversions sexuelles, pornographie, prostitution). Du côté protégé, le mariage avec sa convention d'exclusivité sexuelle entre époux, reste malgré son déclin face au PACS l'union sexuelle la plus favorisée par le droit. Un droit qui privilégie clairement le sexe procréateur par rapport au sexe récréatif. D'où le traitement indigne qu'il réserve à la prostitution, fourniture de services sexuels rémunérés, dans le système abolitionniste français. Un système que l'auteur propose de remplacer pour les majeurs consentants par la reconnaissance de cette activité en tant que profession libérale et indépendante grâce à la création d'un Ordre des péripatéticien(ne)s.
La seconde partie, consacrée au sexe illicite, décrit le régime des infractions sexuelles qui remplissent aujourd'hui près du quart des prisons françaises: le proxénétisme, la traite, le viol, l'inceste, l'agression sexuelle, l'exhibition sexuelle, le harcèlement sexuel, les sévices sexuels sur les animaux, l'atteinte sexuelle sur un mineur, la corruption de mineur, l'utilisation d'un mineur dans la pornographie, la proposition sexuelle faite à un mineur de moins de quinze ans par voie de communication électronique, etc. À cette panoplie d'incriminations, s'ajoutent des dispositions spéciales qui dérogent aux principes généraux du droit en vue d'alourdir les sanctions ou de prévenir la récidive et donnent à la répression des crimes et délits sexuels un caractère à la fois exemplaire et disproportionné.

Auteur
Francis Caballero est agrégé des facultés de droit, Masteroflaws (LLM) de l'Université d'Harvard et avocat à la Cour de Paris. Il est l'auteur du Droit de la drogue publié aux éditions Dalloz (1989).

Table des matières

Chapitre 1. - SOURCES DU DROIT DU SEXE
Sect° I. - Les sources extra-juridiques
Sect° II. - Les sources juridiques
Chap. 2. - THÉORIE DU DROIT DU SEXE
Sect° I. - La liberté sexuelle
Sect° II. - L’égalité sexuelle
Sect° III. - La sécurité sexuellePREMIÈRE PARTIE. - LE SEXE LICITE

Titre 1. - LE SEXE PROTÉGÉ
Chap. 1. - LE MARIAGE
Sect° I. - L’union sexuelle dans le mariage
Sect° II. - La désunion sexuelle du mariage
Chap. 2. - LE CONCUBINAGE
Sect° I. - La reconnaissance du concubinage
Sect° II. - Les effets du concubinage
Chap. 3. - L’HOMOSEXUALITÉ
Sect° I. - La reconnaissance du couple homosexuel
Sect° II. - La lutte contre l’homophobie
Tit. II. - LE SEXE TOLÉRÉ
Chap. 1. - LES PERVERSIONS SEXUELLES
Sect° I. - L’échangisme
Sect° II. - Le sado-masochisme
Sect° III. - La zoophilie
Chap. 2. - LA PORNOGRAPHIE
Sect° I. - La tolérance de la pornographie pour les majeurs
Sect° II. - La prohibition de la pornographie pour les mineurs
Chap. 3. - LA PROSTITUTION
Sect° I. - La prostitution en droit positif
Sect° II. - La prostitution en droit prospectifDEUXIÈME PART. - LE SEXE ILLICITE

Chap. 1. - LE PROXÉNÉTISME
Sect° I. - Les incriminations du proxénétisme
Sect° II. - Les sanctions du proxénétisme
Chap. 2. - LE VIOL
Sect° I. - Les incriminations du viol
Sect° II. - Les sanctions du viol
Chap. 3. - LES AGRESSIONS SEXUELLES
Sect° I. - L’agression sexuelle
Sect° II. - L’exhibition sexuelle
Sect° III. - Le harcèlement sexuel
Chap. 4. - LA PÉDOPHILIE
Sect° I. - Définition de la pédophilie
Sect° II. - La répression de la pédophilie

Source: http://www.lgdj.fr/documents/228926/droit-sexe?refbloc=du_meme_theme & refpos=1