Depuis la loi du 9 avril 1898 relative à la responsabilité des employeurs, le législateur a multiplié les régimes spéciaux de responsabilité. Puis il a développé, au cours du XXe siècle des régimes d’indemnisation faisant intervenir, de manière toujours plus importante, des tiers payeurs chargés de garantir les intérêts des victimes de dommages corporels,...

Le droit, en général, et le droit civil, en particulier, sont faits de grandes décisions qui sont entrées dans la mémoire des juristes : l’arrêt Clément-Bayard, l’arrêt Jand’heur, l’arrêt Jacques Vabre, l’arrêt Baldus, l’arrêt Mennesson… Le présent livre a pour ambition de les présenter et les commenter, de manière synthétique et pédagogique,...

Devenues « outre-mer » dans les années Trente, les colonies françaises laissaient deviner des fins pressenties que la Seconde Guerre mondiale allait définitivement imposer. Dès 1945, commence un long processus de décolonisation qui culminera avec les dernières indépendances dans les années 1970. Ces événements historiques majeurs, s'ils marquent la naissance...

Rousseau a été souvent lu comme un auteur indifférent à l’action, essentiellement tourné vers la critique des sociétés existantes. Il est vrai qu’il ne conçoit pas l’action dans la perspective d’un progrès historique. Passé un point pour lui déjà atteint par les sociétés modernes, la tendance au déclin est certaine. Mais Rousseau s’est aussi...

L’existence de la police municipale à Paris remonte au Moyen Âge avec les riches bourgeois qui patrouillaient la nuit dès 1254. À partir des années 1980, avec un État qui s’affaiblit, une montée de la délinquance, une exigence de plus en plus forte des citoyens pour « un mieux vivre ensemble », des actes terroristes dans la capitale et de nombreuses manifestations,...

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...