# Répertoire numérique des sous-séries 1 U, 2 U, 3 U. Les fonds de la préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance 1800-1958... - Portail Universitaire du droit

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> Description : répertoire numérique des sous-séries 1 u, 2 u, 3 u. les fonds de la préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-860-48022-2

## Résumé

Information transmise par A. Laurens:Instrument de travailAlain LaurensRépertoire numérique des sous-séries 1 U, 2 U, 3 ULes fonds de la préfecture, du tribunal criminel, de la cour d'assises et des tribunaux de première instance1800-1958 Avec une introduction historique, une présentation des services, du personnel et de l'architecture judiciaires, par Alain Laurans, Attaché de conservation du patrimoine, sous la direction de Jean-Christophe Labadie, Conservateur du patrimoine, Directeur des Archives départementales de la Lozère, Mende,  Archives départementales de la Lozère/Lozère Le Département, 2011, ISBN:978-2-86048-022-2. ContactAlain Laurens, Attaché de conservation du patrimoine, Archives départementales de la Lozère, 12. avenue du Père Coudrin 48000 MENDE - Tél.: 04 66 65 22 88 - Fax: 04 66 49 39 07 - archives@cg48.fr - www.lozere.frSommaireAvant-proposPréfacesIntroductionPrésentation générale Cadre réglementaire et constitution du fonds Limites chronologiquesPrésentation sommaire et indexationCommunication au publicBibliographieBibliographie générale Bibliographie locale Sources complémentairesCorps du Répertoire1 U Fonds de la PréfecturePrésentation généraleHistorique du fondsLimites chronologiquesIntérêt du fonds et orientations de rechercheExploitation des documentsCommunicabilité Répertoire numérique Généralités et fonctionnement des servicesStatistiquesJury et cour d'AssisesTribunaux de première instance: personnelJustices de paixTribunal de commerceJuridictions prud'homales2 U Fonds du Tribunal criminel et de la cours d'AssisesLe tribunal criminelHistorique du fondsLimites chronologiquesIntérêt du fonds et orientations de rechercheExploitation des documentsCommunicabilitéLa cour d'AssisesHistorique du fondsLimites chronologiquesIntérêt du fonds et orientations de rechercheExploitation des documentsCommunicabilitéRépertoire numériqueLe tribunal criminelLa cour d'Assises3 U Fonds des tribunaux de première instancePrésentation générale des institutionsCréation et évolution historique du tribunal de première instanceLes différentes JuridictionsLes tribunaux civils jugeant commercialementLe tribunal pour enfantsLe tribunal des pensionsLa commission des dommages de guerreLe tribunal paritaire des baux rurauxLe tribunal d'expropriationHistorique du fondsLimites chronologiquesIntérêt du fonds et orientations de rechercheExploitation des documentsCommunicabilitéLes services, le personnel et l'architecture judiciaireLe fonctionnement et les attributions des servicesLe personnelLa vie quotidienneL'architecture judicaireRépertoire numérique3 U 1 Fonds du tribunal de première instance de FloracParquetGreffe civilJuridictions civiles spécialiséesCorrectionnelJuridiction pénale spécialisée3 U 2 Fonds du tribunal de première instance de MarvejolsParquetGreffe civilJuridictions civiles spécialiséesCorrectionnelJuridiction pénale spécialisée3 U 1 Fonds du tribunal de première instance de MendeParquetGreffe civilJuridictions civiles spécialiséesCorrectionnelJuridiction pénale spécialiséeIndexTableau des noms géographiques du départementTableau de répartition des communes extérieures au départementIndex généralTableau méthodique des mots matières utilisés Liste alphabétiqueIndex des faillites Tableau méthodique des professions citéesListe alphabétique GlossaireAnnexesAnnexe 1. - Carte de localisation des cantons par arrondissementAnnexe 2. - Tableaux de répartition des communes par arrondissement Annexe 3. - Catalogue des principaux croquis et plans réalisés à la demande des juges d'instruction dans le cadre des procédures criminellesAnnexe 4. - Liste des principaux crimes qui ont marqué l'histoire localeAnnexe 5. - Carte de localisation des zones géographiques sélectionnées pour une étude de la criminalitéAnnexe 6. - Diagrammes de synthèse présentant l'évolution des crimes contre les biens et les personnesAnnexe 7. - Table des illustrationsTable des matières


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2012-06-14

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