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Parution : 04/2011
Editeur : Presses Universitaires de Rennes
ISBN : 978-2-7535-1715-8

La codification du travail sous la IIIe République

Élaborations doctrinales, techniques juridiques, enjeux politiques et réalités sociales

Sous la direction de Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, Alain Chatriot, Francis Hordern

Présentation éditeur

La promulgation du livre Ier du Code du travail en 1910 est un moment symbolique dans le long et lent processus d’élaboration et de codification des lois ouvrières sous la IIIe République, puis tout au long du XXe siècle. Juristes, historiens, sociologues ou politistes en expliquent ici l’origine, le déroulement et les conséquences. Ce volume présente les acquis récents de la recherche et des perspectives possibles d’études concernant non seulement l’histoire du droit du travail mais plus largement l’histoire économique, l’histoire sociale, l’histoire politique et l’histoire des idées. Cette approche veut concourir à la compréhension de certaines des mutations plus contemporaines du droit du travail et de sa codification.

Auteurs

  • Alain Chatriot, chargé de recherche au CNRS, CRH-AHMOC à Paris, est historien spécialiste de l’histoire de l’État, des administrations et des politiques publiques dans la France du XXe siècle.
  • Francis Hordern (†), historien du droit, maître de conférences honoraire, était président de l’Institut régional du travail d’Aix-en-Provence après en avoir été le directeur de 1971 à 1979.
  • Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu est professeur agrégé des facultés de droit. En poste à la faculté de droit de l’université Nancy II, elle est membre du Centre de droit de l’entreprise de l’université de Strasbourg.

Sommaire

  • Michel LUCAS, À la mémoire de Francis Hordern
  • Michel LUCAS, Ouverture
  • Intervention de Jean-Denis COMBREXELLE
  • Alain CHATRIOT, Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU et Francis HORDERN (†), Introduction
  • Norbert Olszak, Le Code du travail, un jalon dans l’histoire de la codification
  • Vincent VIET, Le décodage d’une codification
  • Benoît CHARRUAUD, Louis Blanc et le cadre de l’intervention de l’État dans la législation du travail
  • Laetitia Guerlain, L’École de la paix face au Code du travail. Prégnance méthodologique, impact parlementaire et discours doctrinal
  • Sabine RUDISCHHAUSER, À la recherche de la sécurité juridique. Justice du travail et codification du droit du travail en France et en Allemagne, 1890-1914
  • Nadjib SOUAMAA, Réglementation sociale et concurrence loyale: enjeux économiques nationaux et internationaux de la codification française du droit du travail (1890-1910)
  • Alain CHATRIOT, L’histoire politique de la difficile codification de la législation industrielle: travail intellectuel, administratif et politique
  • Marion  FONTAINE, La législation minière: un cas particulier dans le processus de codification du travail?
  • Olivier Vernier, Les étapes de la codification du travail maritime sous la IIIe République (1898-1938)
  • Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, Le Code du travail à l’aune de la jurisprudence (1910-1936)
  • Francis HORDERN (†), Le code après le code

156 pages.  15 €