Information transmise par Fr. Audren:
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands 2010, volume n°67
Société pour l'Histoire du Droit et Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands, 2011, 258 p., ISBN:978-2-901075-37-0, 35€
Sommaire Hommage à Jean Gay et Marie-Thérèse Allemand-Gay
- La forêt, le bois:
- Gisèle David, La forêt dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles
- Jean Gay, Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille
- Jacqueline Dumoulin, Entre soumission des bois communaux, et limitation des droits de propriété: la protection des forêts dans le Code forestier
- Hugues Richard, Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825)
- Georges Vayrou, L'arbre, l'instituteur et le percepteur
Varia
- Jean Guy, L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle
- Anne et Pierre Galanaud, Femmes et enfants dijonnais à l'épreuve de la Peste noire et de ses récurrences
- Colette Brossault, Économie seigneuriale, économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort
- Sébastien Évrard, Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790)
- Michel Petitjean, Dijon, ville pontificale?
- Philippe Jobert, Jean-Baptiste Mollerat (1772-1855). Le grand chimiste bourguignon en famille
- Pierre Bodineau, Le regard de Stendhal sur l'administration de son temps dans les Mémoires d'un touriste
- Léna Pertuy, L'obéissance du fonctionnaire. De l'état de servilité à l'État de droit
Source: http://www.lgdj.fr/colloques-etudes-rapports/233336/memoires-societe-histoire-droit-institutions-anciens-pays
