# Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands - Portail Universitaire du droit

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> Description : mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, information transmise par fr. audren: mémoires ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-901-07537-0
- **Éditeur** : Société pour l'Histoire du Droit et Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands

## Résumé

Information transmise par Fr. Audren:Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands  2010, volume n°67   Société pour l'Histoire du Droit et Institutions des anciens Pays bourguignons, comtois et romands, 2011, 258 p., ISBN:978-2-901075-37-0, 35€Sommaire Hommage à Jean Gay et Marie-Thérèse Allemand-Gay  La forêt, le bois: Gisèle David, La forêt dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne aux XIIIe, XIVe et XVe siècles  Jean Gay, Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille  Jacqueline Dumoulin, Entre soumission des bois communaux, et limitation des droits de propriété: la protection des forêts dans le Code forestier  Hugues Richard, Les observations de la Cour royale de Dijon sur le projet de Code forestier (1825)  Georges Vayrou, L'arbre, l'instituteur et le percepteur    Varia   Jean Guy, L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle  Anne et Pierre Galanaud, Femmes et enfants dijonnais à l'épreuve de la Peste noire et de ses récurrences  Colette Brossault, Économie seigneuriale, économie paysanne au  XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort  Sébastien Évrard, Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790)  Michel Petitjean, Dijon, ville pontificale?  Philippe Jobert, Jean-Baptiste Mollerat (1772-1855). Le grand chimiste bourguignon en famille Pierre Bodineau, Le regard de Stendhal sur l'administration de son temps dans les Mémoires d'un touriste  Léna Pertuy, L'obéissance du fonctionnaire. De l'état de servilité à l'État de droit Source: http://www.lgdj.fr/colloques-etudes-rapports/233336/memoires-societe-histoire-droit-institutions-anciens-pays


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2011-06-16

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