Information transmise par A. Mergey:Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands 2009
Volume n°66

Société pour l'Histoire du Droit et Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, mars 2010, 284 p., ISBN:978-2-901075-35-6, 30€ Sommaire

• Jean-François Poudret, Justice et droit privé au val de Morteau au début du XIVe siècle.
• Sylvie Bepoix, La Grande Saunerie de Salins et les premiers ducs-comtes Valois de Bourgogne ou la volonté d'une mainmise accrue.
• Pierre Gresser, Le droit de pêche, dans les eaux vives des comtes de Bourgogne, d'après les terriers princiers du troisième quart du XVe siècle.
• Jean Gay, Grivel et la mainmorte.
• Michel Petitjean, La responsabilité civile dans les coutumes rédigées.
• Hugues Richard, Le livre journal de Gaspard Pinot, procureur du roi au bailliage de Bourbon-Lancy au XVIIIe siècle.
• Sylvie Valet, Reine de France: un «titre sans puissance». Les déconvenues de Marie-Antoinette sur le sacre.
• Marie-Thérèse Allemand-Gay, Un atelier de charité en Lorraine au XVIIIe siècle: l'école gratuite et royale de Bar-le-Duc.
• Georges Vayrou, Charité privée et deniers publics. L'affaire du bureau de bienfaisance de Semur-en-Auxois (1834-1890).
• Pierre Bodineau, La mise en place des assemblées régionales en Bourgogne (1972-1975).

Document

• Benoît Chauvin, Un siècle de travaux universitaires cisterciens bourguignons, comtois et romands : catalogue, bilans et perspectives

• Jean-François Poudret, Coutumes et coutumiers (Jean Gay)

Source: http://www.lgdj.fr/colloques-etudes-rapports/230170/memoires-societe-histoire-droit-institutions-anciens-pays