Information transmise par T. Le Marc'hadour:

Société d'histoire du droit et des institutions

des pays flamands, picards et wallons

(fondée à Lille en 1929)

Journées internationales d'histoire du droit et des institutions

Droit, territoire et gouvernance

Compiègne

15-16 mai 2015

Présentation

"Madame, Monsieur,

Les journées internationales d'histoire du droit et des institutions de notre société ont lieu cette année à Compiègne (France), les 15 au 16 mai 2015, à l'invitation de notre collègue et présidente honoraire Catherine Lecomte, professeur à l’Université de Versailles – Saint-Quentin.

Les séances de travail se dérouleront les vendredi 15 et samedi 16 mai à partir de 9h30 au Centre Pierre Guillaumat de l’Université de technologie de Compiègne, amphithéâtre L 103, Rue du Docteur Schweitzer.

Les déjeuners du vendredi et du samedi auront lieu dans deux établissements de la ville.

Les frais d'inscription aux journées s'élèvent à 20€ et comprennent la documentation et les pauses-café. Les déjeuners des vendredi et samedi sont à réserver au préalable pour la somme de 17 € chacun. Ces sommes sont à payer sur place le premier jour du colloque.

Pour toute information complémentaire, veuillez-vous adresser à

Prof. Dr Christian Pfister

Rue Saint-Henri, 43, F 59110 LA MADELEINE

C’est avec un réel plaisir que nous vous rencontrons aujourd’hui à Compiègne et nous vous souhaitons un très agréable colloque.

Pour le bureau de la Société

Le Président Philippe ANNAERT

Les Vice-Présidents Le Secrétaire Général

Emmène von BóNé Christian PFISTER

Tanguy Le Marc’hadour

Programme

Vendredi 15 mai

Accueil et inscription à 9h.

• 9h30. - Philippe Annaert (Président de la Société): Introduction aux Journées internationales d'histoire du droit et des institutions.

• 9h35. - Jacques BERNET (Société d'histoire moderne et contemporaine de Compiègne): «Compiègne et sa région: lieu d’histoire et de culture».

• 10h. - Jean-Charles SPEECKAERT (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne): «La juridiction épiscopale de Monseigneur de Choiseul, archevêque de Cambrai, dans les Pays-Bas autrichiens, 1764-1774. Une source de tensions diplomatiques».

10h25. - Pause café

• 10h50. - François-Xavier GERVASONI (Université de Bourgogne, Dijon): «La Religion dans le milieu carcéral "Doubien" au XIXe siècle».

• 11h15; - Yann-Arzel DURELLE-MARC (Université Paris Nord-Paris 13): «Pour une édition électronique des sources du droit européen contemporain (1789-1815)».

12h. - Repas de midi (près de l’hôtel de ville)

• 14h; - Stanislas HORVAT (Ecole Royale Militaire de Belgique, Bruxelles): «La Cour militaire de Belgique en 14-18: cour d’appel et de cassation en territoire belge non occupé».

• 14h25. - Katrin VANHEULE (Katholieke Universiteit Leuven): «Mauvais Belges! - La répression du contre-espionnage allemand en Belgique après la première guerre mondiale».

• 14h50. - Georges VAYROU (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne): «Entre lobbying et expertise: l'apport discuté des professeurs de droit et du "Comité pour la réparation intégrale des dommages de guerre" à la loi du 17 avril 1919».

• En fin d’après-midi et en avant-soirée : visite du château de Pierrefonds et de l’abbatiale de Saint-Jean-au-Bois

• En soirée: banquet de la Société à Saint-Jean-au-Bois

Samedi 16 mai

Accueil et inscription à 8h45.

• 9h. - Tiphaine DUPUY (Université libre de Bruxelles): «Le statut des internés civils américains durant la Seconde Guerre mondiale».

• 9h25. - Marie-Anne WEISERS (Université libre de Bruxelles): «La justice belge et les crimes contre les Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale. La condamnation d’un policier nazi pour crime contre l’humanité».

9h50. - Pause café.

• 10h05. - Ilja VAN HESPEN (Ecole Royale Militaire de Belgique, Bruxelles): «Gouverner les mers. Le droit et la piraterie depuis le 16e siècle».

• 10h30. - Jeroen M. J. CHORUS (Université de Leyde): «François Rabelais et les nouveaux principes directeurs du procès depuis 1976».

• 11h30. - Visite du Palais impérial de Compiègne

13h. - Repas de midi (près du palais impérial)

• 14h30. - Pierre BODINEAU (Université de Bourgogne, Dijon) : « Les réflexions d’un historien du droit sur les trois actes de la décentralisation à la française ».

• 14h55. - Antonio GRILLI (Commission européenne, Bruxelles) : « Les débuts de l'Europe communautaire: primauté de la politique ou du droit? ».

• 15h20. - Catherine LECOMTE (Présidente honoraire de la Société – Université de Versailles) : Conclusions et clôture des « Journées internationales d'histoire du droit et des institutions ».

15h35. - Assemblée générale de la Société

16h. - Activité scientifique et culturelle (durée prévue environ 1½ h)

Lieu

Centre Pierre Guillaumat de l’Université de technologie de Compiègne, amphithéâtre L 103, Rue du Docteur Schweitzer.

Les déjeuners du vendredi et du samedi auront lieu dans deux établissements de la ville.

Inscription:

• Journées: 20€ (incluant documentation, pauses-café).

• Déjeuners: déjeuners des vendredi et samedi en sus pour 17€ chacun, à réserver au préalable.

Ces sommes sont à payer sur place.