Information transmise par Fr. Audren:
Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers
Université d'été facultatis iuris Pictaviensis - 1431
Les propriétés
Poitiers
6-11 juillet 2015
Direction scientifique
Michel BOUDOT
Didier VEILLON
Présentation
Le thème «Les propriétés» sera abordé de manière complète sous une diversité de points de vue, grâce à la participation de toutes les équipes de recherche de la Faculté (ERDP, IHD, IDP, CECOJI, CERETE, EPRED). L’université d’été vise un large public d’étudiants français et étrangers, (avec délivrance de crédits pour les doctorants, mais compte également pour la formation continue des notaires et des avocats. Un colloque de deux jours consacré aux nouveaux visages des propriétés viendra en conclusion des quatre premières journées.
Les communications auront lieu en français. Une trentaine de leçons et conférences sont prévues: un document de travail pédagogique sera remis aux inscrits, un ouvrage rassemblant l’ensemble des contributions sera ensuite publié.
PROGRAMME
LUNDI 6 JUILLET 2015
HISTOIRES ET THÉORIES DE LA PROPRIÉTÉ
14h - Didier VEILLON, IHD, Approche historique de la propriété
15h15 - Michel BOUDOT, ERDP, Les représentations concurrentes de la propriété
16h30 - Renaud BEAUCHARD, IHEJ, La propriété, fondement de la tradition civique américaine
18h - Fin des cours
Soirée. - Visite rabelaisienne de Poitiers
MARDI 7 JUILLET 2015
PROPRIÉTÉ ET DROITS DE L’HOMME
9h – Damien FALLON, IDP, Le droit de propriété, des droits de l’homme aux droits fondamentaux
10h45 – Emilie CHEVALIER, IDP, Données personnelles, données publiques et propriété
14h – Jérôme BOSSAN, EPRED, La propriété du corps
15h15 – Céline LAGEOT, CECOJI, La femme objet
16h30 – Fabien MARCHADIER, ERDP, L’animal objet
18h - Fin des cours
Soirée
MERCREDI 8 JUILLET 2015
LES FINALITÉS SOCIALES DE LA PROPRIÉTÉ
9h - Jean-François GIACUZZO, IDP, Les particularismes de la propriété publique
10h45 - Sébastien KOTT, CERETE, Propriété vs contrôle d’un bien: le bien face aux règles de la comptabilité publique
14h - Benoit GRIMONPREZ, CERETE, Les fonctions environnementales de la propriété
15h15 - Vincent BONNIN, ERDP, Travail et propriété
16h30 - Pascal CHAUCHEFOIN, CRIEF, Capital et propriété au XXIe siècle. À propos de l’ouvrage de Thomas Piketty
18h - Fin des cours
Soirée. - Récréative et animée
JEUDI 9 JUILLET 2015
LES PROPRIÉTÉS IMMATÉRIELLES
9h - Frédéric RIDEAU, IHD, Brève histoire des propriétés intellectuelles
10h45 - Alexandre ZOLLINGER, CECOJI, Les propriétés littéraires et artistiques, entre propriétés personnelles et monopoles économiques
14h - Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, CECOJI,Propriété et signes distinctifs
15h15 - Florence CHERIGNY, CECOJI, Propriétés intellectuelles et responsabilité
16h30 - Jérome BOSSAN, EPRED, Les infractions contre les biens immatériels
18h - Fin des cours
Soirée. - Connaissance du terroir
Colloque
LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS DE L’IMMEUBLE
VENDREDI 10 JUILLET 2015
9h - Marianne FAURE-ABBAD, ERDP, Copropriété et division en volumes
10h45 - Denis ROCHARD, CERETE, La propriété agricole: la terre, le matériel et l’immatériel
14h - Antoine CLAEYS, IDP, L’ouvrage public
15h30 - Elsa BERRY et Me Dominique FAVREAU, ERDP,La propriété du logement du couple. Aspects théoriques et pratiques
18h - Fin des conférences
Soirée. - Dîner de gala
SAMEDI 11 JUILLET 2015
LES NOUVEAUX VISAGES DES PROPRIÉTÉS EN DROIT DES AFFAIRES
9h – François BRENET, IDP, Contrats publics et propriété
10h15 – David GANTSCHNIG, ERDP, L’action en revendication du créancier sur la chose d’autrui
11h – Agnès PIMBERT, ERDP, Propriété et assurances
14h - Valerio FORTI, ERDP, Les propriétés fiduciaires
15h15 – Anne RABREAU et Eddy LAMAZEROLLES, ERDP, Propriétés et sociétés
Lieu
Tarifs et inscriptions
Étudiants : inscription gratuite / 15 € de frais de matériel didactique
Non étudiants (hors validation au titre de la formation continue): 100 € (matériel didactique compris)
Professionnels juniors (moins de 5 années de pratique) pour validation au titre de la formation continue: 200 € (matériel didactique compris)
Professionnels seniors pour validation au titre de la formation continue: 350 € (matériel didactique compris)
Contacts
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