Faculté de Droit d’Economie et de GestionCentre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
Fiscalité financière : les nouveaux enjeux
Avec le soutien du Centre Maurice Hauriou (EA 1515) de l’Université Paris Descartes et de Fondafip
jeudi16juin2016
11h20h
Colloque Passé NEUILLY SUR SEINE 112

Conférence annuelle de l’Association des fiscalistes de Paris 5

Présidence : Marie-Christine Esclassan
Professeur à l’université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, secrétaire générale de Fondafip

16h30 : Ouverture
Xavier Cabannes , Professeur à l’université Paris Descartes, directeur du M2 Juriste fiscaliste

16h35 - 16h55 : Propos introductifs
Virginie Louvel-Loreal , avocate associée PwC Société d’Avocats

16h55 - 17h15 : BEPS, vœu pieux ou réalité juridique ?
Mohamed Benaouda
Edith Gueye
David Martin
Edouard Mourot
Camille Stofati
, Master 2 Juriste fiscaliste de l'université Paris Descartes

17h15 - 17h35 : Les enjeux de la transparence fiscale : nouvelle contrainte ou opportunité ?
Pierre Escaut , avocat associé PwC Société d’Avocats

17h35 - 18h00 : Pause

 

Présidence Alexandre Maitrot de la Motte
Professeur à l’université Paris-Est Créteil

18h00 - 18h20 : FATCA/CRS, l’impact sur les groupes non financiers
Maud Poncelet , avocate associée PwC Société d’Avocats

18h20 - 18h40 : Fonds commun de titrisation et fiscalité
Jérôme Barré , avocat associé Franklin Société d’Avocats

18h40 - 19h00 : La taxe sur les transactions financières : la fiscalité à l’épreuve de la territorialité du droit
Tarek Afantrouss , ATER à l’université de Picardie-Jules Verne

19h00 - 19h20 : Rapport de synthèse
Philippe Durand , Président de la section France de l’International Fiscal Association

19h20 : Mot de clôture
Cyprien Feilhès , Président de l’Association des fiscalistes de Paris 5

 

Communication écrite : TVA financière par Elisa Benibri, Ella Bennaceur, Nicolas Fayol, Cyprien Feilhès, Victor Guistinati-Montegu, Adrien Menudier, Master 2 Juriste fiscaliste de l'université Paris Descartes

 

 

Comité scientifique

Virginie Louvel-Loreal et Maud Poncelet, PwC Société d’Avocats, Jérôme Barré, Franklin Société d’Avocats, et Xavier Cabannes, Professeur à l’université Paris Descartes

Avec le soutien du Centre Maurice Hauriou (EA 1515) de l’Université Paris Descartes et de Fondafip