La nouvelle ère des finances locales : de quoi la rigueur est-elle le nom ?

Jeudi 3 mars

Réflexion sur la notion d'austérité en finances locales

14h–14h30 : Allocution d'ouverture , Christophe Geslot, directeur du CRJFC et Catherine Tirvaudey, directrice de l'UFR SJEPG

14h30–15h : « L'austérité et le pouvoir local en science politique et en droit public » - Guillaume Gourgues, maître de conférences en science politique, et Matthieu Houser, maître de conférences HDR en droit public (Université de Franche-Comté)

15h–15h15 : Intervention d'Alain Fauré, Député, Président de la Commission d'enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'Etat aux communes et aux EPCI

15h15-15h30 Pause

15h30–17h30 : Table ronde « De quoi la rigueur budgétaire est-elle le nom ? », présidée par Jean-Luc Albert, professeur en droit public, Université d'Aix Marseille, avec :

Gabriel Baulieu, 1er Vice-président de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon, en charge des finances et du personnel, Maire de Serre-les-Sapins

Serge Bianconi, directeur adjoint des solidarités, conseil départemental de Haute-Saône

Jacqueline Doneddu, membre du bureau fédéral de la CGT et du Conseil Economique Social et Environnemental, Animatrice du pôle confédéral « Activités CGT en territoires »

Alain Fauré, Président de la Commission sur la baisse des dotations sur l'investissement

Un représentant de Communauté

Vendredi 4 mars

La réception de l'austérité dans les politiques publiques locales

9h-10h30 : Table ronde 1 : Endettement et fiscalité dans une perspective comparée, présidée par Matthieu Houser, maître de conférences HDR en droit public (Université de Franche-Comté), avec :

Alexandre Guigue, maître de conférences en droit public (Université Savoie Mont Blanc) : « La politique d'austérité et les finances locales au Royaume-Uni »

Jérôme Germain, maître de conférences HDR en droit public, (Université de Lorraine) : « La Constitution budgétaire des Länder allemands comme accélérateur du désendettement des finances infra-nationales ? »

Matthieu Houser, maître de conférences HDR en droit public (Université de Franche-Comté), « L'austérité financière locale en droit américain »

10h30–11h Débats et pause

11h-13h : Table ronde 2 : L'incidence de la baisse des dotations sur l'action publique, l'exemple de l'habitat et du logement, présidée par Françoise Navarre, maître de conférences en urbanisme, Institut d'urbanisme de Paris, avec :

Claire Delpech, Réseau finances locales (FIL), Assemblée des communautés de France : « La nouvelle équation financière pour les collectivités : quels effets sur les politiques locales de l'habitat »

Julie Pollard, Senior Lecturer en science politique (Université de Lausanne) : « Entre contraintes et opportunités : la gestion financière et juridique des politiques locales du logement »

Anne Schwerdorffer, directrice de l'AR HLM de Franche-Comté : témoignage d'un opérateur

14h30-16h : Table ronde 3 : Vers une « économie politique » de l'austérité ?, présidée par Guillaume Gourgues, maître de conférences en science politique (Université de Franche-Comté) avec :

Martin Vannier, professeur en géographie (Université de Grenoble) : « Austérité et fiscalité dans les projets de développement territoriaux : quelle influence ? »

Camille Allé, doctorante en science politique (IEP Paris) : « De quoi le report du « blâme » financier est-il le nom ? Une lecture historique de la « politisation » des réformes budgétaires et fiscales de la décentralisation »

Mathieu Petithomme, maître de conférences en science politique (Université de Franche-Comté) : « Austérité et rapport centre périphérie en Espagne »

Débats

16h-16h30 Synthèse de la journée et débat conclusif, Jean-Luc Albert, professeur de droit public (Université d'Aix Marseille)

Informations et inscriptions

Laurent KONDRATUK, ingénieur de recherche

CRJFC - UFR SJEPG – 45 D avenue de l'Observatoire – 25030 Besançon Cedex laurent.kondratuk@univ-fcomte.fr – 03.81.66.66.08

Site Internet du CRJFC : http://crjfc.univ-fcomte.fr

Direction scientifique

Matthieu HOUSER, maître de conférences HDR en droit public à l'Université de Franche-Comté

Guillaume GOURGUES, maître de conférences en science politique à l'Université de Franche-Comté

Organisation

CRJFC (Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté – EA 3225)