PrésentationCe colloque vise à réfléchir à la façon dont les Cours souveraines prennent et motivent leurs décisions à travers l’étude du fonctionnement concret d’un certain nombre de juridictions. L’objectif de la rencontre est double. Il s’agit avant tout de donner la parole aux auteurs des motivations, les hauts magistrats eux-mêmes, afin de mettre à jour les enjeux et les pratiques de la motivation des décisions de justice. Par ailleurs, le colloque propose une analyse de droit comparé. La Cour de cassation, le Conseil d’État ainsi que le Conseil constitutionnel seront représentés, aux côtés de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de la Cour constitutionnelle italienne et du Tribunal fédéral allemand.ProgrammeMatinée (9h30 - 13h)

• 9h30-9h45 - Propos introductifs par les organisateurs

• 9h45-10h45 - Guy Canivet (Conseil constitutionnel)
• 10h45-11h45 - Alain Lacabarats (Cour de cassation)

11h45-12h - Pause

• 12h-13h - Yann Aguila (Conseil d’Etat)

• 14h30-15h - Françoise Tulkens (Cour européenne des Droits de l’Homme)
• 15h-15h30 - Valerio Onida (Cour constitutionnelle italienne)

15h30-16h10 - Débat suivi d’une courte pause

• 16h15-16h45 - Gertrude Lübbe-Wolff (Tribunal constitutionnel fédéral allemand)
• 16h45-17h15 - Michel Troper (Université Paris Ouest)

17h15-18h - Débat et conclusion
Organisation

• Mathilde Cohen et Pasquale Pasquino

Contact mathildecohen@yahoo.fr ou Pasquale.Pasquino@ehess.frLieu
Conseil constitutionnel, Salle Montesquieu, 2 Rue Montpensier, 75001 Paris