Information transmise par S. Durelle:Université de Paris Sud - Institut d’Etudes de Droit publicUniversité du Littoral Côte d’Opale SFDE Ile de France / Académie de l’Eau Laboratoire Territoires Villes Environnement et Sociétés (TVES – EA ULCO/Lille 1) Master Environnement de l’Université Paris Sud » Colloque
Les cinquante ans de la loi sur l'eau de 1964Bilans et perpectives
Sceaux4 décembre 2014
Avec le soutien de:

• L’OIEAU
• L’ONEMA
• Le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie

Programme provisoire 8h30 accueil

• 9h. - Ouverture des travaux: Jérôme Fromageau/ Laurent Fonbaustier / Bernard Drobenko.

Sous la présidence du Pr Laurent Fonbaustier.

• 9h20. - Propos introductifs: Jean-François Donzier Directeur général de l’OIEAU.
• 9h40. - Jérôme Fromageau, Président de la Section Ile-de-France de la SFDE, Les sources de la loi de 1964.
• 10hJean Marie Chardon MEDDE, Les apports majeurs de la loi de 1964.
• 10hJacques Sironneau MEDDE, La loi de 1964, les institutions et l’administration.
• 10h20. - Discussions avec la salle.

10h30. - Pause café.Sous la présidence de Jean Untermaïer, Professeur honoraire, Université Jean Moulin Lyon III.

• 10h45. - Pr Laurent Fonbaustier, Université Paris Sud, L’influence des droits internationaux et européens.
• 11 h 05 Aude Farinetti MCF, Université Paris Sud, Les diverses évolutions de la loi de 1964.
• 11 h 25 Jean-Louis OLIVER Secrétaire Général de l’Académie de l’eau, La loi de 1964 et la promotion internationale des organismes de bassins.
• 11h45. - Jean-Pierre Rideau CGDD, L’évolution économique et sociale de la gestion de l’eau à l’aune des services d’eau potable et d’assainissement.

12h05. - Discussions avec la salle.
12h15. - Pause déjeuner. 14h. - Sous la présidence d’Agnès Michelot, Présidente de la Société Française pour le Droit de l’Environnement.

• Pr Yves Levi, Université Paris Sud, Faculté de Pharmacie- Membre du CS Onema, Les enjeux scientifiques et technologiques liés à la gestion contemporaine de l'eau.
• 14h20. - Olivier Petit MCF Université d’Artois MESHS Lille, Les enjeux économiques contemporains de l’eau.
• 14h40. - Pr Bernard Drobenko, ULCO – TVES- Campus de la Mer, membre du CS Onema, Evolutions et perspectives du droit de l’eau, au prisme des simplifications.
• 15h. - Pr Stéphane Duroy Université Paris Sud, Approche territoriale de l’eau.

15h20. - Discussion avec la salle. 15 h 30 Pause café .
15h45. - Table ronde: Les défis du droit de l’eau en 2014 Sous la présidence de Jean-Louis Oliver Avec:

• Forence Habets Directrice de recherche CNRS Université Pierre et Marie Curie – membre du CS de l’ONEMA: le Changement climatique et l’eau.
• Mme Florence Denier- Pasquier, CESE: la gestion quantitative.
• Pr Marc Benoit INRA Membre du CS Onema: la préservation qualitative.
• Emmanuel Poilane, Directeur de France Libertés: le droit à l’eau.

(Propos du président de séance 5 mn, puis chacun présente son point de vue en 10 mn). 16h30. - Discussions avec la salle.16h45. - Conclusion générale: Pr Laurent Fonbaustier.LieuUniversité de Paris Sud, Faculté Jean Monnet, 54 boulevard Desgranges, 92330 Sceaux, Amphithéâtre Georges Vedel
URL Institut d’Etudes de Droit public: http://iedp.u-psud.fr