ANR RevLoi: La loi en Révolution: collection BaudouinColloque international
La Loi en Révolution 1789-1795 Fonder l’ordre et établir la norme
Pierrefitte-sur-Seine / Paris 12, 13 et 14 septembre 2013 Institut d’Histoire de la Révolution française (IHRF, EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne). - Archives nationales - Centre de Recherches sur l'Action locale (CERAL, EA 3968, Univ. Paris Nord-Paris 13) - Centre national de la Recherche scientifique. - Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités (LIER Institut Marcel Mauss, UMR 8178, EHESS) - Identités, Relations internationales et civilisations de l'Europe (IRICE, UMR 8138, Paris I-Panthéon-Sorbonne). - Maison française d’Oxford.
Programme
Jeudi 12 septembre 2013 (matin) Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Auditorium
9h. – Accueil des participants – café.

• 9h30-10h. – Allocution, A. Magnien (directrice des Archives nationales).

Session 1. – La collection Baudouin, un monument de la légalité révolutionnaire (10h-13h) Président: P. Higonnet (Harvard Univ.).

• 10h-11h15. – Conférence inaugurale: Numériser la collection Baudouin
• R. Morrissey (The ARTFL Project, Benjamin Franklin Professor, Univ. of Chicago).
• M. Olsen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
• Gl. Roe (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
• T. Allen (The ARTFL Project, Univ. of Chicago).
• Avec des membres de l’ANR RevLoi:
• A. Simonin (Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey).
• P. Serna (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).
• J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER).
• Présentation du site et point sur la biographie de Baudouin.

11h15-11h30. – Pause.

• 11h30-11h50. – L’architecture de la collection Baudouin, E. Carouge (Conservateur du Patrimoine honoraire).
• 11h50-12h10. – Les collections de lois concurrentes: le Louvre, Rondonneau et Cie, Y. Potin (Archives nationale, Dpt Enseignement, Culture et Affaires Sociales).
• 12h10-12h30. – L'impression officielle de la loi (Bulletin de correspondance, Bulletin national, Bulletin des lois de la République) à travers les archives des comités révolutionnaires, M. Sin Blima-Barru (Archives nationales, dpt. Exécutif et Législatif).

12h30-13h. – Discussion.
13h-14h30. – Déjeuner. Jeudi 12 septembre 2013 (après-midi) Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine, Auditorium Session 2. – La loi comme «art social» (14h30-17h30) Présidente: S. Wahnich (CNRS-EHESS, IIAC)

• 14h30-15h. – La Volonté générale s’identifie-t-elle à l’Intérêt général?, P.-Y. Quiviger (Univ. Nice-Sophia-Antipolis, CRHI).

15h30-16h. – Pause.

• 16h-16h30. – Le pénal, catégorie fondamentale des lois révolutionnaires, C. Hesse (Univ. of California Berkeley).
• 16h30-17h. – Quelle idée les juristes révolutionnaires se font-ils de la constitution?, Y.-A. Durelle-Marc (ANR RevLoi / Univ. Paris Nord-Paris 13, CERAL / Institut Michel Villey).
• 17h-17h30. – Le citoyen parfait, J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / IEP Strasbourg, SAGE / EHESS, Institut Marcel Mauss, LIER).

17h30-18h. – Discussion. Vendredi 13 septembre 2013 (matin) Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi Gestion Session 3. – Violence de la loi et violence à la loi (9h30-12h30) Présidente: I. Chave (Archives nationales, Dpt. Exécutif et Législatif).

• 9h30-10h. – 1789, la suspension: la loi martiale, J.-Chr. Gaven (Univ. Toulouse 1-Capitole, CTHDIP).
• 10h-10h30. – 1790, le bonheur: l’abolition du préjugé des peines infamantes, A. Simonin (ANR RevLoi / Maison française d’Oxford / Institut Michel Villey).

10h30-11h. – Discussion.
11h-11h15. – Pause.

• 11h15-11h35. – 1792, le provisoire et le transitoire: les conséquences législatives de la chute de la royauté, A. de Mathan (Univ. Bretagne occidentale, CRBC).
• 11h35-11h55. – 1793, l’exception: gouverner en état de guerre, St. Sawyer (The American Univ. of Paris).
• 11h55-12h15. – 1794, la légitimité: le 9 Thermidor, C. Jones (Queen Mary Univ. of London).

12h30-13h. – Discussion. 13h-14h30. – Déjeuner. Vendredi 13 septembre 2013 (après-midi) Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi Gestion Session 4. – Efficacité et effectivité de la loi révolutionnaire (14h30-18h) Président: O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburg-im-Breisgau / Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

• 14h30-15h. – La loi de bienfaisance comme exemple de loi égalitaire, P. Serna (ANR RevLoi / Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).
• 15h-15h30. – La loi de séquestre comme exemple de loi d'exception?, H. Callaway (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF / Harvard Univ.).

15h30-16h. – Pause.

• 16h-16h30. – L’impôt comme exemple de loi distributive, M. Touzery (Univ. Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne, CRHEC).
• 16h30-17h. – La législation agraire comme exemple de loi sociale?, L. Brassart (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS).
• 17h-17h30. – La force publique comme exemple de loi disciplinaire, B. Gainot (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

17h30-18h. – Discussion. Samedi 14 septembre 2013 (matin) Université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, Amphi. Gestion Session 5. – L’espace de la loi révolutionnaire (9h30-12h30) Président: O. Beaud (Univ. Paris II-Panthéon-Assas, Institut Michel Villey / Institut universitaire de France).

• 9h30-10h. – La diffusion de la loi dans l’esprit du peuple, J.-L. Chappey (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).
• 10h-10h30. – Le remodelage idéel de l’espace international: le «décret de propagande» du 19 novembre 1792, V. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).

10h30-10h45. – Discussion. 10h45-11h. – Pause.

• 11h-11h30. – Le remodelage des frontières privé/public: femme/épouse et citoyenne dans la collection Baudouin, J.-Cl. Martin (Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne, IHRF).
• 11h30-12h. – Le remodelage des frontières de la citoyenneté: la participation de Tronchet aux débats révolutionnaires sur la définition de la qualité de français, Ph. Tessier (Univ. Lille 3-Charles-de-Gaulle, IRHiS).

12h-12h15. – Discussion.

• 12h15-12h45. – Conclusions générales, O. Jouanjan (Univ. Strasbourg, Institut de Recherches Carré de Malberg / Albert-Ludwigs Universität Freiburg-im-Breisgau / Institut Michel Villey / Institut universitaire de France) et P. Serna (ANR RevLoi, IHRF, Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne).

Institutions organisatrices:

• Institut d’Histoire de la Révolution française (IHRF, EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne).
• Archives nationales.
• Centre de Recherches sur l'Action locale (CERAL, EA 3968, Univ. Paris Nord-Paris 13).
• Centre national de la Recherche scientifique.
• Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités (LIER Institut Marcel Mauss, UMR 8178, EHESS).
• Identités, Relations internationales et civilisations de l'Europe (IRICE, UMR 8138, Paris I-Panthéon-Sorbonne).
• Maison française d’Oxford.

Organisateurs:

• A. Simonin (ANR RevLoi / CNRS / Maison Française d’Oxford).
• P. Serna (ANR RevLoi, IHRF, Univ. Paris I-Panthéon-Sorbonne).
• J.-Ph. Heurtin (ANR RevLoi / Laboratoire interdisciplinaire d’Études sur les Réflexivités, Institut Marcel Mauss, École des hautes Études en Sciences sociales / PRISME, Univ. Strasbourg).
• M. Sin Blima-Barru (Archives nationales, dpt. Exécutif et Législatif).
• Y. Potin (Archives nationales, dpt. Éducation, Culture et Affaires sociales).
• Y.-A. Durelle-Marc (ANR RevLoi / Centre de Recherches sur l'Action locale, Univ. Paris Nord-Paris 13 / Institut Michel Villey).

Lieux

• Jeudi 12 septembre 2013: Archives nationales, site de Pierrefitte, 59 rue Guynemer, 93383 Pierrefitte-sur-Seine.
• Accès: Métro ligne 13, ?station terminus Saint-Denis Université.
• Vendredi 13 et samedi 14 septembre 2013: Sorbonne, 17 rue de la Sorbonne,? 75005 Paris.
• Accès:
• Métro: station Odéon (lignes 4 et 10); station Saint-Michel (ligne 4); station Cluny-La Sorbonne (ligne 10).
• RER: station Luxembourg (RER B); station Saint-Michel (RER B et C), sortie Cluny-La Sorbonne.
• Bus: lignes 21, 27, 38, 85: arrêt Les Écoles; lignes 63, 86, 87: arrêt Cluny (et aussi: Bus 24, 58, 70, 82, 84, 89, 96).
• Parkings: place Saint-Michel (accès rue Hautefeuille), Soufflot-Panthéon (accès 22 rue Soufflot), École de Médecine (accès 21 rue de l’École de médecine).

Contact:

• Institut d’Histoire de la Révolution française (IHRF, EA 127, Paris I-Panthéon-Sorbonne), 17 rue de la Sorbonne,? 75005 Paris (3e ét. de la Sorbonne, esc. C, gche, fd du couloir) - Tél.: 01.40.46.28.19 ou 01.43.26.82.07 - Secrétariat: ihrf@univ-paris1.fr. - http://ihrf.univ-paris1.fr/
• ou Y.-A. Durelle-Marc: yadm@wanadoo.fr.

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