Information transmise par S. Michel:Université Lille 2 Droit et SantéCentre d'Histoire judiciaire
Les Conseils souverains créés par Louis XIV
Lille30 novembre 2012 PrésentationPeu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV: Conseil souverain de Martinique (1641), d’Alsace (1657), de Roussillon (1660), de Québec (1663), Guadeloupe (1664) et Tournai(1668). Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue (composition, attributions…) comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux.Programme du 30 novembre 2012 9h - Accueil des participants

• 9h15 - Présentation de la journée par Véronique Demars, Professeur émérite, CHJ - Université Lille 2
• 9h30 - Alain J. Lemaître, Professeur, Université de Haute Alsace, Le Conseil souverain d’Alsace : de la soumission à la fidélité.
• 10h15 - Bernard Durand, Professeur émérite, Université Montpellier 1, Traditions et Innovations aux frontières de la Catalogne: Le conseil supérieur du Roussillon.

11h - Pause café

• 11h15 - Fanny Souillart, Doctorante, CHJ - Université Lille 2, La création du conseil souverain de Tournai par l’édit d’avril 1668: une ébauche du parlement de Flandre.

12h - Discussion12h30 - Pause déjeuner
13h50 - Reprise des travaux

• 14h - Didier Destouches, Maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane, Entre spécificité et centralisation coloniales: le conseil supérieur de la Guadeloupe sous la monarchie absolue.
• 14h45 - Serge Dauchy, Directeur de Recherche, CHJ (CNRS - Lille 2), Une institution de l’Ancienne France pour la Nouvelle-France: le Conseil souverain de Québec.

15h30 - Discussion15h45 - Pause café

• 16h00 - Conclusion par Alain Wijffels, Directeur de Recherche, CHJ (CNRS - Lille 2)

Source: http://chj-cnrs.univ-lille2.fr/spip.php?article480