Présentation

Cette journée d'étude rassemblera universitaires et notaires pour faire un état des lieux des évolutions du droit notarial et de ses perspectives.

La matinée sera consacrée à l'évolution du droit notarial de ces 30 dernières années dans les domaines de l'immobilier, du droit des affaires, des régimes matrimoniaux et divorce, des libéralités et successions et du droit international privé. L'après-midi s'intéressera aux perspectives du droit notarial, autour notamment des avancées technologiques, des nouvelles responsabilités du notaire, de la prise en compte des vulnérabilités, etc...

Il y aura enfin une table ronde avec des témoignages d’anciens étudiants du Master et la présentation d’un projet de registre des anciens du Master.

Programme

8h30 : Accueil café

9h00 : Allocutions d’ouverture
A. Daudé, Notaire, Président CIND
Ingrid Maria, Professeur, UGA, CRJ
& Jean-Christophe Videlin, Professeur, UGA, Doyen

9h30 : 30 ans de master de droit notarial : regard rétrospectif
Michel Farge & Gaëlle Ruffieux, Professeur & MCF UGA

Matinée - Les évolutions du droit notarial

9h50 : L’immobilier
Marjorie Grand & Thomas Plottin, Notaires

10h10 : Le droit des affaires
Frédérique Cohet, Professeur UGA & Jérôme Cesbron, Notaire

10h30 : Les régimes matrimoniaux et le divorce
Anne-Sophie Brun-Wauthier, MCF UGA & Franck Vancleemput, Notaire

10h50 : Pause-café

11h10 : Les libéralités et les successions
Gaëlle Ruffieux, MCF UGA & Lionel Moreau, Notaire

11h30 : Le droit international privé
Michel Farge, Professeur UGA et Émeline Bourret, Notaire

12h00 : Buffet offert à l’ensemble des participants

Après-Midi - Les perspectives du droit notarial

14h00 : Les avancées technologiques
Mathieu Fontaine & Alain Maisonnier, Notaires

14h20 : Les nouvelles responsabilités du notaire
Audrey Hove, Notaire & Frédéric Hébert, Directeur général CIND

14h40 : La prise en compte de la vulnérabilité
Ingrid Maria, Professeur, UGA & Gabriel Nallet, Notaire

15h00 : Du DSN au DESN
Gaëlle Lambert, Directrice de formation, CSN

15h20 : L’interprofessionnalité
Sophie Delatte, Notaire et Sylvia Rizzi, Avocat

15h40 : 30 ans de consultations au Cridon
Zoé Ancel-Lioger, Cridon Lyon

16h00 : Pause-café

16h20 : Table Ronde
- Présentation des résultats du sondage
- Témoignages d’anciens étudiants
- Présentation du projet de registre des anciens du Master et du dispositif de tutorat

Animée par Michel Farge et Gaëlle Ruffieux

17h00 : Clôture

Inscription avant le 12 juin via le QR Code de l'affiche ou ici : https://framaforms.org/colloque-les-metamorphoses-du-notariat-reflexions-a-loccasion-du-30e-anniversaire-du-master-de-droit