Présentation

Cet évènement s'inscrit directement dans le cadre du projet Pulsar Pain, Normes, Égalités et Sécurité. Perspectives historiques (PaNES). À ce titre le colloque bénéficie du soutien de la Région Pays de la Loire.

« Du pain et du droit » propose d’ériger le pain en objet d’étude juridique à part entière, en croisant approches historiques et contemporaines.

Le pain occupe une place singulière dans les pratiques et représentations alimentaires des Français. Longtemps au cœur des enjeux de subsistance, il s’est chargé d’une forte dimension symbolique et culturelle qui perdure malgré la baisse de sa consommation, en témoigne son inscription au patrimoine culturel immatériel de l’humanité par l’UNESCO.

Cette permanence constitue le point d’entrée de la réflexion. La rencontre se propose d’en analyser les traductions juridiques. Historiquement orienté vers la sécurisation de l’approvisionnement et la prévention des troubles à l’ordre public, l’encadrement du pain s’est progressivement transformé dans un contexte de libéralisation des marchés. L’attention se porte désormais sur la qualification et la protection d’un produit singulier, associé à des savoir-faire spécifiques, à des exigences de qualité et à une dimension patrimoniale.

Le pain continue de faire lever le droit.

Le colloque s'articulera autour de deux journées :  La première journée "Les ferments de la subsistance" et la deuxième journée "Le pétrin de la libéralisation". Le programme est susceptible d'évoluer.

Programme

Jeudi 28 Mai 2026

Première journée - Les ferments de la subsistance

9h30 : Accueil

10h00 : Allocutions d’ouverture
Martine Long, Professeure de droit public et Doyenne de la Faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université d’Angers
François Hourmant, Professeur de science politique à l’Université d’Angers et Directeur du Centre Jean Bodin

Assurer le pain quotidien

Président de séance : Florent QUELLIER, Professeur d’histoire moderne à l’Université d’Angers

10h20 : Les pistores et l’approvisionnement de Rome et de Constantinople. Pan acabado quita cuidado
Xesus PEREZ-LOPEZ, Profesor titular, Universidad Rey Juan Carlos, Madrid

Pain, recours et plaidoiries. L’assize du pain et autres réglementations panaires dans les Year Books
Yves Mausen, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Fribourg

Le service communal de la boulangerie dans la Provence du XVIIIe siècle, à travers le fonds patrimonial de la bibliothèque universitaire d’Aix
Jean-Michel MANGIAVILLANO, Docteur en histoire du droit de l’Université de Lille

Pause méridienne

Du pain du roi au corps du Christ : encadrer l’exceptionnel

Président de séance : Yves Mausen, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Fribourg

14h00 : Le pain des prisonniers
Joël Hautebert, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Angers

Garantir la subsistante par la compétence : l’élaboration d’un référentiel d’emploi pour la boulangerie des armées
Benoît Lopez, Maître de conférences en droit privé détaché à l’École de l’air et de l’espace

Statut et protection de l’hostie dans le droit canonique
Quentin Le Pluard, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Caen-Normandie

15h40 : Pause

Rompre le pain : Révolution et résistances

Président de séance : Joël Hautebert, Professeur d’histoire du droit à l’Université d’Angers

16h00 : Pain et droit révolutionnaire
Stéphane Caporal-Gréco, Professeur de droit public à l’Université Jean Monnet

Pain pour pin
Anne Dobigny-Reverso, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Toulon

Un boulanger contre l’armée anglaise
José Ángel Tamayo Errazquin, Profesor agregado, Universidad del País Vasco/Euskal Herriko Unibertsitatea

17h40 : Fin de la première journée

Vendredi 29 Mai 2026

Deuxième journée - Le pétrin de la libéralisation

9h00 : Accueil

Une première fournée d’interventionnisme

Président de séance : Stéphane Caporal-Gréco, Professeur de droit public à l’Université Jean Monnet

9h20 : L’interdiction du travail de nuit des ouvriers de la boulangerie. Mesure sanitaire et sociale
Nathalie Crochepeyre, Ingénieur d’études au sein de l’UMR 8025 Centre d’histoire judiciaire

Une libération inachevée : l’exercice de la boulangerie sous l’empire du décret du 22 juin 1863
Olivier Serra, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes

10h20 : Pause

10h40 : Le pain sous la loi de 1905 : une histoire de régulation des farines (1900-1940)
Maxime Guesnon, Docteur en histoire des sciences et des techniques de l’EHESS, Post doctorant en histoire de l’alimentation à l’Université Picardie Jules Verne, Amiens

Au four et au moulin ? Le marché des droits de mouture
Jean-Victor Maublanc, Professeur Junior de droit public à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

Pain et droit de la concurrence
Charlie Lledo, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Reims Champagne-Ardenne

Pause méridienne

Encore du pain sur la planche ? Répondre aux défis contemporains

Président de séance : Olivier Serra, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes

13h00 : Pain et politiques de santé publique
Laurie Friant, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Poitiers

Semences, innovations variétales, productions agricoles et pain : un ensemble d’équilibres et d’intérêts
Fanny Dessainjean, Docteur en droit privé, chercheur-associé du CUREJ

Entre propriété intellectuelle et patrimoine culturel immatériel, le droit protège le pain sans en laisser une miette !
Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines

Une impossible patrimonialisation du pain français ? Le cas de Signes de Qualité et d’Origine
Sarah Lee, Doctorante en droit public à l’Université de Louvain
Alexandre Lejeune, Doctorant en droit public à l’European University Institute

Propos conclusifs

15h30 : Clôture

L'inscription, gratuite, est obligatoire pour des raisons logistiques. Le lien d’inscription sera accessible jusqu'au 27 mai, midi. Si vous avez opté pour une participation en distanciel, le lien de connexion vous sera envoyé, par mail, le 27 mai dans l'après-midi : https://fua.univ-angers.fr/fua/Formulaire/AfficherFormulaire?idE=84542DC703D334E8E45AF98681EC9D6E