Présentation

L’Amérique latine s’est dotée, dans tous ses États, de mécanismes de contrôle de constitutionnalité confiés soit à des juridictions spécialisées, soit au juge ordinaire. Véritable laboratoire du constitutionnalisme contemporain, la région se distingue par la diversité et l’originalité de ses expériences, notamment à travers le rôle central des juridictions constitutionnelles.

Marquées par une grande hétérogénéité institutionnelle et fonctionnelle, celles-ci partagent néanmoins une exposition récurrente aux critiques : politisation, fragilité de l’indépendance ou déficit de légitimité. Si leur jurisprudence, souvent audacieuse, a accompagné les processus de démocratisation et le « nouveau constitutionnalisme » latino-américain, ces juridictions sont aujourd’hui confrontées à la polarisation politique et à la montée des populismes.

Première recherche internationale consacrée en France à cette question, ce colloque entend analyser leurs spécificités. Participent-elles à un renouveau universel de la justice constitutionnelle ou relèvent-elles d’expériences contextuelles ? Peuvent-elles être des vecteurs de pratiques démocratiques nouvelles, émancipatrices et ouvertes à la diversité, ou convient-il d’en relativiser la dimension transformatrice ?

Programme

8h30 : Accueil café

9h00 : Allocution de bienvenue
Romain Tinière, Professeur, Université Grenoble Alpes, Codirecteur du CRJ

9h10 : Propos introductifs
Hubert Alcaraz, Professeur, Université de Pau et des pays de l’Adour

La légitimité des juridictions constitutionnelles

Présidence : Emilie Barbin

9h30 : Les problématiques de la légitimation de la justice constitutionnelle
Carlos-Miguel Herrera Herrera, Professeur, Université de Cergy-Paris

La composición de las jurisdicciones constitucionales
Carolina Cerda Guzman, Maîtresse de conférences, Université de Bordeaux
Argemiro Martins, Professeur, Université de Brasilia

Les décisions des juridictions constitutionnelles

Présidence : François Barque

10h30 : Les décisions structurelles des juridictions constitutionnelles
François Barque, Maître de conférences, Université Grenoble Alpes

10h45 : Discussion

11h00 : Pause

La « jurisprudence verte »

11h20 : La jurisprudencia « verde » en Ecuador
Christian Masapanta Gallegos, Professeur, Université andine Simón Bolívar

La jurisprudencia « verde » en Brasil
Luiz Guilherme Conci, Professeur, Université catholique de São Paulo

Le bloc de constitutionnalité

11h50 : Le bloc de constitutionnalité en Colombie
Luis Miguel Gutierrez Ramirez, Maître de conférences, Université de Poitiers

El bloque des constitucionalidad en Ecuador
José Correa, Professeur, Université technique de Machala

12h20 : Discussion

12h40 : Déjeuner

Les juridictions constitutionnelles et le présidentialisme latinoaméricain

Présidence : Hubert Alcaraz

14h30 : La transformación de la Constitución por la jurisprudencia constitucional : el ejemplo de la reelección del presidente en América latina
Gabriel Moreno González, Professeur, Université d’Estrémadure

La Corte Constitucional ecuatoriana protectora del establecimiento del poder constituyente por el presidente
José Ángel Camisón, Professeur, Université d’Alicante

Les décisions politiques du Tribunal suprême fédéral brésilien
Emilie Barbin, Professeure, Université Grenoble Alpes
Fernando Menezes, Professeur, Université de São Paulo

15h20 : Discussion

Les juridictions constitutionnelles et la révision de la constitution

Présidence : François Barque

15h35 : La Justicia Constitucional y el desarrollo del proceso constituyente en Colombia
Liliana Estupiñan, Coordinatrice du réseau Constitucionalismo Crítico de America Latina

El control de constitucionalidad de las revisiones constitucionales
Diego González Cadenas, Professeur, Université de Valencia

16h05 : Pause

L’environnement des juridictions constitutionnelles

Présidence : Johanna Möhring, GATES Post-doctoral Fellow

16h20 : Les juridictions constitutionnelles et la Cour interaméricaine des droits de l’homme
Alice Mauras, Maîtresse de conférences, Université de Lorraine

16h30 : Los conflictos entre el juez ordinario y el juez constitucional
Gianluca Famiglietti, Maître de conférences, Université de Pisa

16h45 : Les juridictions constitutionnelles et l'Organisation des États américains
Alexandre Margirier, GATES Doctorant MFO

17h00 : Discussion

Conclusions

17h15 : Réflexions sur le particularisme des juridictions constitutionnelles en Amérique latine / Reflexión sobre el particularismo de las jurisdicciones constitucionales en América latina
Jordane Arlettaz, professeure, Université de Montpellier
Roberto Viciano Pastor, professeur, Université de Valencia

17h40 : Fin du colloque

Contact : crj@univ-grenoble-alpes.fr