Programme

9h00 : Accueil des participants

9h30 : introduction et mots de bienvenue
Charles Bonte et Sarah Maazi

Partie I - Le moment constituant : la (re)naissance d'une constitution

§1 - Quand le trouble fonde le droit : (re)adopter une Constitution après la crise

9h45 : Moments constituants et reconstruction démocratique
Aurore Gaillet, Professeur de droit public à l'université Toulouse Capitole

10h05 : La loi constitutionnelle du 2 novembre 1945, première Constitution historique de la France républicaine d'après-guerre ?
Emmanuel Cartier, Professeur de droit public à l'Université de Lille

10h20 : Le moment constituant après la chute d'un régime : l'exemple des États post-soviétiques
Basile Ridard, Maître de conférences HDR à l'Université de Lille

10h35 : Temps d'échanges avec la salle

11h15 : Pause

§2 - Révisions et mutations informelles de la Constitution : l'adaptation constitutionnelle par et au-delà de la norme

11h30 : Jean-Philippe Derosier, Professeur à l'Université de Lille

11h45 : Samuel Turi, Doctorant en droit public

12h00 : Temps d'échanges avec la salle

12h30 : Pause déjeuner

Partie II - Le temps de la constitution : faire vivre le texte constitutionnel

§1 - La mobilisation de la Constitution : un instrument nodal dans la vie d'une Constitution

14h15 : Une mobilisation de la Constitution par les représentants
Ugo Bernalicis, Député du Nord

14h30 : Une mobilisation de la Constitution plus ouverte par le mécanisme de la QPC
Nina Paly, Docteure en droit public

14h45 : Temps d'échanges avec la salle

15h15 : Pause

§2 - Les expressions particulières de la vitalité constitutionnelle

15h30 : Le cas particulier de la Cour suprême américaine
Mélissa Coulibaly, Doctorante en droit public

15h45 : La question de l'interprétation en l'absence d'une juridiction constitutionnelle
(intervenant à préciser)

15h45 : L'absence de contrôle de constitutionnalité : l'exception européenne néerlandaise
Neda Armbruster, Docteure en droit public

16h00 : Le contrôle de constitutionnalité sans juge constitutionnel : l'expérience suédoise
Patricia Jonason, Professeur associée en droit public de Södertörn

16h15 : Temps d'échanges avec la salle

16h45 : Clôture du colloque

Entrée libre