Présentation

La Faculté de droit et de science politique accueille la 2ème édition des « Rencontres aixoises de la Cour de cassation », qui portent, cette année encore, sur le thème de la responsabilité.

Trois arrêts sélectionnés en concertation avec la Cour feront l’objet d’un dialogue à trois voix entre un magistrat de la Cour de cassation, un universitaire et un avocat au Conseil d’état et à la Cour de cassation.

Programme

13h45 : Mot d’ouverture
M. Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
Me Thomas Lyon-Caen, Président de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation

Thème 1 - Office du juge et perte de chance

Modératrice : Me Monika Mahy-Ma-Somga, Bâtonnière du barreau d’Aix-en-Provence

14h00 : Ass. Plén., 27 juin 2025, n° 22-21.812 et 22-21.146
Mme Annick Isola, Doyenne de la section responsabilité extracontractuelle et assurances de la deuxième chambre civile
M. Louis Thibierge, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
Me Claire Leduc, Avocate au Conseil d’État et à la Cour de cassation

Thème 2 - Préjudice des parents en présence d’un handicap non décelé lors de la grossesse

Modératrice : Mme Julie Souhami, Vice-doyenne de la Faculté de droit et de science politique

15h00 : Civ. 1ère, 15 octobre 2025, n° 24-16.323
Mme Domitille Duval-Arnould, Doyenne de la première chambre civile de la Cour de cassation
M. Marc Bruschi, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
Me Virginie de Mecquenem, Avocate au Conseil d’État et à la Cour de cassation

Thème 3 - Responsabilité pénale et fusion absorption

Modérateur : M. Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille

16h00 : Crim., 22 mai 2024, n° 23-83.180
Mme Mathilde Bloch, Conseillère référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation
M. Laurent Saenko, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
Me Ronald Maman, Avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation

17h00 : Clôture

Entrée libre