Programme

Jeudi 12 Décembre 2024

8h45 : Accueil

9h15 : Mot d'introduction

9h30 : Conférence d'ouverture - Quelques éclairages de l'histoire longue sur la coopération de travail
J-F. Draperi, CNAM

Panel 1

Présidence : P. Toucas-Truyen, CNRS-Université Paris 1

10h15 : « Fonder le droit économique » : de la théorie du mutuellisme de la première internationale française, à sa mise en statuts dans plusieurs sociétés coopératives
Nicolas Wourms, Université Le Havre Normandie

Le droit comme carcan : les revers de la reconnaissance légale de la communauté icarienne d'Iowa (1860-1878)
Etienne Lamarche, Université Paris Nanterre

10h45 : Pause

Panel 2

Présidence : M. Dreyfus, CNRS

11h00 : Les coopératives de travailleurs·euses en Russie tsariste (1860-1917) : entre la formalisation des entreprises collectives du droit coutumier et la circulation des idées du socialisme associationniste
Anna Safronova, Université Jean-Moulin Lyon 3

"Colectividades agrarias" : les règles d'organisation dans le collectivisme libertaire durant la Guerre civile espagnole
N. Lallemand-Stempak, IAE Paris – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h00 : Repas

Panel 3

Présidence : Caroline Fayolle, Institut Universitaire de France/Université de Montpellier

13h30 : Les CAE, une histoire de droit(s)
S. Veyer, La Manufacture Coopérative

SCIC et communs numériques : entre reconnaissance légale et contraintes à la production du commun
Vincent Bachelet, Université Paris-Saclay

14h30 : Pause

Table-ronde - Contrainte, garde-fou ou obstacle au respect de leurs principes : comment sont perçus les statuts juridiques par les coopératrices et coopérateurs ?

14h50 : Animation : G. Monette, HEC Montréal

Avec :
Ada Reichhart, Université de Strasbourg
E. Sadorge, Avocat associé, Cabinet d'avocats Légicoop
M. Malzieu, Associé de la Scop les Cargonautes

16h00 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 13 Décembre 2024

10h00 : Conférence d'ouverture - Point de vue d'un juriste sur le futur de la coopération
D. Hiez, Université du Luxembourg

Panel 1

Présidence : Alexia Blin, Université Sorbonne Nouvelle

10h45 : Coopératives et usages politiques du droit : théorie et pratiques d'un droit au service des travailleurs et travailleuses
Claire Annereau, Université Paris-Panthéon-Assas / EHESS / Cabinet d'avocats Légicoop
L. Mboumba, Avocat, Cabinet d'avocats Légicoop

En quête de reconnaissance. Retour sur les tentatives avortées de la première loi sur les sociétés coopératives de production à la fin du XIXe siècle
M. Quijoux, CNRS, CNAM

12h30 : Repas

Panel 2

Présidence : Samuel Hayat, CNRS – Sciences Po Paris

14h00 : La "vocation" de tous les salariés de Scop à devenir associés : des interprétations contrastées
Anne-Catherine Wagner, Université de Paris 1

De la Règle aux Lois. L'infructueuse légalisation des Communautés de travail (1944-1946)
Guillaume Gourgues, Université Lyon 2
Eline Vivet-Maladry, Université Paris Saclay

Coopérative de travail, fédérations de coopératives et fonctionnement démocratique par tirage au sort
G. Monette, HEC Montréal

15h30 : Pause

Table ronde - Perspectives : Comment rendre les statuts juridiques des coopératives de travailleuses et travailleurs conformes à leurs principes démocratique et a-capitaliste ?

15h50 : Animation : C. Ternier, ENS-PSL

Avec :
D. Hiez, Université du Luxembourg
L. Orsi, Avocat et ancien Directeur Juridique de la Confédération Générale des Scop
O. Leberquier, Président de la Scop Ti
A. C. Wagner, Université de Paris 1, CESSP
C. Chomel, Ancienne directrice de la direction des affaires juridiques et fiscales et membre du comité de direction de Coop de France

17h00 : Clôture

Les personnes le souhaitant peuvent s'inscrire par l'intermédiaire du lien suivant : https://framaforms.org/inscription-au-colloque-une-utopie-face-au-droit-sciences-po-12-et-13-dec-2024-1732521392