Présentation

Alors que le déchet est devenu un enjeu majeur de société, le droit peine toujours à s'en saisir correctement. A l'observation, son traitement juridique engendre un corpus de règles protéiformes, complexes, désorganisées et souvent incomplètes. En réalité, la liste des critiques pourrait largement s'enrichir. L'intrigue est donc posée...

Et si l'appréhension juridique du déchet trouvait son salut dans la parole des femmes et des hommes qui l'affrontent quotidiennement ? Et si demander à des spécialistes de différents secteurs d'activités de nous raconter leurs rapports au déchet permettait de mieux comprendre comment droit et déchet doivent se parler ?

C'est fort de cette intuition que nous vous convions le 12 juin prochain à la maison Zéro déchet.

Venez discuter avec des acteurs étrangers au monde du droit de la place que les déchets occupent dans leurs pratiques professionnelles. Cet échange posera les bases d'une vaste réflexion qui sera menée, ultérieurement, par des spécialistes de tous horizons juridiques.

L'Acte I est une phase de Constatations. Cette phase consistera à donner la parole à des acteurs largement étrangers au droit (directeur d'hôpital, restaurateur, architecte…) dans trois premiers domaines (santé, alimentation, chantiers), afin de mieux saisir les difficultés que le déchet engendre dans l'exercice de leurs activités professionnelles respectives et de faire le bilan de ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas dans la législation et la réglementation existantes.

Programme

14h00 : Introduction du cycle d'événements : Des déchets au(x) droit(s), en trois Actes
Emmanuelle Saulnier-Cassia, Professeure de droit public, Université Paris-Saclay-Versailles, Laboratoire VIP

Pôle 1 – Santé

14h15 : Animé par Jean-Paul Markus, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay-Versailles, Laboratoire VIP

Doctorant droit privé : N'nan Djenebatessougue

Intervenants :
F. Crémieux, Directeur de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (APHM)
P. Monteau, Directrice adjointe de l'APHM, Direction hôtelière, logistique et transition écologique

Pôle 2 - Alimentation

15h30 : Animé par Hakim Hadj-Aïssa, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Saclay-Versailles, Laboratoire DANTE

Doctorant droit privé : G. Rateron, ATER à l'Université de Paris-Saclay-Versailles, Laboratoire DANTE

Intervenants :
Fanny Giansetto, Maître de conférences, Université Paris 13 et co-fondatrice d'Ecotable
L. Trochain, Chef étoilé, Restaurant et Hôtel n°3 au Tremblay-sur-Mauldre

Pôle 3 - Chantier

16h45 : Animé par Nadège Reboul-Maupin, Professeure de droit privé, Université Paris-Saclay-Versailles, Laboratoire DANTE

Doctorant droit public : B. Boyer, Juriste en commande publique

Intervenants :
N. Delon, Architecte, co-fondateur de l'agence Encore Heureux
L. Flahaut, Gestion des déchets et économie circulaire-Normandie Picardie, Bouygues Bâtiment Grand Ouest

18h00 : Conclusion et questions
G. Rateron, Nadège Reboul-Maupin, Emmanuelle Saulnier-Cassia

18h45 : Cocktail "zéro déchet"

20h00 : Fin du colloque

Les inscriptions sont désormais ouvertes, L'accès au colloque est gratuit. Il est nécessaire de s'inscrire en ligne à travers le lien suivant :  https://forms.gle/8y1cmeGmoG7fLouE9