Présentation

La Chaire Cyber et souveraineté numérique – IHEDN a entre autres vocations de créer des groupes de travail sur des sujets d'actualité intéressant la communauté française du cyber.

C'est ainsi qu'elle a initié en mars 2023, avec le concours de l'Alliance pour la confiance numérique (ACN), des travaux sur le thème du droit applicable au renseignement d'origine sources ouvertes (ROSO) (en anglais : open source intelligence, OSINT), visant à en clarifier le cadre juridique.

Briser les chaînes du ROSO !

En effet, à écouter les acteurs du secteur, le ROSO serait entravé dans son développement et dans ses usages, allant jusqu'à un phénomène d'auto-censure de la filière française.

Dirigé par le professeur Michel Séjean, chercheur associé à la Chaire, et la docteure Emilie Musso, ce groupe de travail a pour objectif de dresser un état des lieux du droit applicable en la matière et de formuler des propositions et recommandations pour adapter législation et la réglementation, afin de lever les obstacles juridiques à la pratique d'un bon ROSO.

Il s'est notamment agi de recueillir les points de vue émanant des acteurs rencontrant, dans l'exercice de leurs fonctions, des problématiques liées aux obstacles à la pratique sereine du ROSO.

Ce groupe de travail est composé d'une quinzaine d'experts d'horizons divers : représentants de plusieurs services de l'Etat, administrations et autorités administratives, praticiens du droit et représentants d'entreprises actives dans ce domaine.

Les conclusions de ces travaux seront présentées le mercredi 6 mars 2024 à 18 h30, à l'Ecole militaire.

Programme

18h30 : Interventions de Michel Séjean, Chercheur associé à la Chaire Cyber et souveraineté numérique – IHEDN, Professeur agrégé de droit à l'Université Sorbonne Paris Nord
Emilie Musso, Docteure en droit de la cybersécurité, Responsable juridique chez Anozr Way

20h00 : Fin

Inscription : https://e0f9a6fe.sibforms.com/serve/MUIFAMM-P6bfgdzNf8uxcv0HL_Cun-EZ1vwMYnSe0l-ru__XBC74UXPdkSB5Kdk1jPW730wxSjDO-oIeUtCFlC5GTO1YxnGFLPR4-z5Md3HfpDToAAOArJTrnhR8hOR3U-LkoTVbkFjupjVNfMo9wpO9GODFA9hd67JtIV4pu5GHPDKD0ry5lhyaefgOkAf5vJNbJleKG3FZNV9L