Programme

Jeudi 8 Février 2024

L'actualité de la jurisprudence des organes de traités des Nations Unies

9h00 : Introduction et mots de bienvenue
Olivier de Frouville, Directeur du CRDH, Président du Comité des disparitions forcées des Nations Unies

Présentation générale des constatations marquantes 2022-2023
Sarah Jamal, Directrice adjointe du CRDH, Maîtresse de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas
Aude Bréjon, Docteure en droit public, chercheuse au CRDH
Anna Batalla, Section des pétitions, OHCHR

Table ronde

Sous la présidence d'Olivier de Frouville, Directeur du CRDH, Président du Comité des disparitions forcées des Nations Unies

Comité des droits de l'enfant, Camila c. Pérou, comm. n°136/2021
Emma Boudet, Doctorante au CRDH

Comité des droits de l'homme, Daniel Billy et al c. Australie, comm. n°3624/2019
Nadia Seqat, Doctorante au CRDH

Commentaires d'Hélène Tigroudja, Membre du Comité des droits de l'Homme des Nations Unies

Comité contre la torture, Elizabeth Coppin c. Irlande, comm. n°879/2018
Myriam Dahhan, Doctorante au CRDH

Commentaires de Sébastien Touzé, ancien Membre et Vice-Président du Comité contre la torture des Nations Unies

Discussions et pause-café

Table ronde

Sous la présidence d'Emmanuel Decaux, Président de la Fondation René Cassin, ancien Président du Comité des disparitions forcées des Nations Unies

Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes
Natalia M. Alonzo c. Les Philippines, comm. n°155/2020
Juliette Bagary-Latchimy, Doctorante au CRDH

Commentaires d'Anna Batalla, Section des pétitions, OHCHR

Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Observation générale n°26, Terres et droits économiques, sociaux et culturels, UN Doc. E/C.12/GC/26
Gabriel Bordron, Doctorant au CRDH

Comité des droits économiques, sociaux et culturels, Sara Vázquez Guerreiro c. Espagne 9 octobre 2023, comm. n°70/2018
Olivier Pedeboy, Doctorant au CRDH

Commentaires de Ludovic Hennebel, Vice-Président du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations Unies

Discussions

12h30 : Pause déjeuner

Les opportunités d'engagement de la société civile avec le système conventionnel de protection des droits humains : le renforcement des tierces interventions

14h30 Table ronde

Sous la présidence d'Hélène Tigroudja, Professeure à l'Université d'Aix-Marseille, Membre du Comité des droits de l'homme des Nations Unies

Présentation du statut des tierces interventions devant les comités conventionnels
Myriam Tebourbi, Section des pétitions, OHCHR

Le point de vue des organisations de la société civile
Vincent Ploton, ancien Directeur du plaidoyer envers les organes conventionnels au Service international pour les Droits de l'Homme (ISHR)

Le point de vue des tiers intervenants : l'expérience du CRDH et de la CDIA
Julia Grignon, Professeure, Membre du CRDH, Directrice de la Clinique de droit international d'Assas
Victoria Bellami, Doctorante au CRDH

Discussions et pause-café

Question choisie : la situation des femmes et des enfants détenus en Syrie

16h00 Table ronde

Sous la présidence de Sébastien Touzé, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas, ancien Membre et Vice-Président du Comité contre la torture des Nations Unies

Avec :
Sébastien Van Drooghenbroeck, Professeur à l'UCLouvain Saint-Louis-Bruxelles, Assesseur au Conseil d'Etat de Belgique
Aude Bréjon, Docteure en droit public, Chercheuse au CRDH
Anna Batalla, Section des pétitions, OHCHR

Discussions

17h00 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 9 Février 2024

L'actualité du Conseil des droits de l'homme et de ses procédures

9h30 : Discours d'ouverture - Entre la protection dans l'urgence et la promotion à long terme des droits humains : quel rôle pour le Conseil des droits de l'homme aujourd'hui et demain ?
Bacre Waly Ndiaye, Membre du Comité des droits de l'homme des Nations Unies, ancien Président de l'équipe d'experts internationaux sur la RDC, ancien Rapporteur spécial des Nations Unies sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires

Table ronde

Sous la présidence d'Hélène Tigroudja, Professeure à l'Université d'Aix-Marseille, Membre du Comité des droits de l'homme des Nations Unies

L'actualité du Conseil des droits de l'homme
Eric Tistounet, ancien Chef de la Branche du Conseil des droits de l'Homme, OHCHR

L'actualité des procédures spéciales
Nathalie Rondeux, Coordinatrice de l'Unité de Coordination, Information et Communication et Secrétaire du Comité de coordination des procédures spéciales, OHCHR

The Human Rights Council Commissions of Inquiry : Recent Developments
Alexander J.A. El Jundi, Coordinator, Investigations Support Unit, Emergency Response Section, OHCHR

Discussions et pause-café

Table ronde

Sous la présidence de Marina Eudes, Professeure à l'Université Paris-Nanterre

Le système face aux situations de violations graves : réactions et interactions
Hilary Power, Directrice pour les Nations Unies à Genève de Human Rights Watch

Le point de vue d'un représentant permanent sur l'évolution du système
Jérôme Bonnafont, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès des Nations Unies à Genève

Opportunités et défis, une étude de cas : le Xinjiang
Zumretay Arkin, Directrice du plaidoyer et porte-parole, Congrès mondial des Ouïghours

Discussions

12h30 : Clôture

Retransmission en direct sur Zoom et sur la chaîne Youtube du CRDH

Inscription obligatoire : Journées des droits de l'homme de Paris/ Paris Human Rights Days (google.com)