mardi26sept.2023
17:0019:45
Histoire de l’arbitrage

Conférence et cycle

Histoire de l’arbitrage


Présentation

 

Il y a un siècle, au sortir de la Première Guerre mondiale, les acteurs économiques aspirent à l'expansion économique et à la paix sous toutes ses formes dans le cadre d'un commerce international qui doit se donner les moyens de son autonomie.

Trouver des solutions pour résoudre les différends en fait partie.

En effet, dans un contrat international, aucun des signataires ne souhaite passer sous les fourches caudines du juge étatique d'un autre en cas de litige.

C'est ainsi qu'en 1920, de grands industriels français se sont rassemblés pour créer, sous l'égide d'un Ministre du commerce éclairé, Etienne Clémentel, la Chambre de Commerce Internationale animée bénévolement par le monde des affaires.

Ce sera alors le renouveau de la grande histoire de l'arbitrage et la naissance de l'arbitrage commercial international. C'est ce que les orateurs de cette conférence raconteront.

L'évolution de cette nouvelle ère de résolution des conflits sera différente selon les pays et les cultures juridiques. La valeur juridique des sentences a aussi une histoire mouvementée.

A tout cela, nous vous invitons à participer par vos questions et vos apports. A chaque instant de cette conférence, les participants sont invités à poser leurs questions et à participer aux débats même au cours des présentations « formelles » des intervenants.

 

Programme

 

17h00 : Accueil et/ou Connexion

17h15 : Propos introductifs
Béatrice Castellane, Arbitre international et Ancien Membre du Conseil de l'Ordre des avocats de Paris, Présidente de la Section Arbitrage ADR de la Société de législation comparée (SLC)

Les grandes étapes de l'histoire de l'arbitrage international : un panorama
Carine Jallamion Becharef, Professeur d'histoire du droit, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

La lente élaboration du régime contemporain de l'arbitrage commercial international en France (droit civil/civil law) et en Angleterre (droit coutumier/common law)
Mikaël Schinazi, Avocat, cabinet Gaillard Banifatemi Shelbaya Disputes

Discutant : Emmanuel Jolivet, Conseiller général de la Chambre de commerce internationale et de la cour internationale d'arbitrage

Les grandes batailles de la sécurité juridique en arbitrage international
Discussions entre les intervenants

19h45 : Clôture des travaux

 

 

Inscription obligatoire avant le 25 septembre : emmanuelle.bouvier@legiscompare.com

Un lien de connexion sera transmis après inscription


Conférence organisée par la section Arbitrage ADR de la SLC - Société de législation comparée



Société de législation comparée
Amphithéâtre
28 rue Saint-Guillaume
75007 Paris

Société de législation comparée