Présentation
Organisé dans le cadre du programme de recherche sur « Les procès des attentats de 2015- 2016 en France —Analyse ethno-comparative et mémorielle », réalisé avec le soutien de l'Institut des Etudes et de la Recherche sur le droit et la justice (IERDJ), par le consortium de recherche constitué par l'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO/OMIJ), le Centre universitaire rouennais d'études juridiques (CUREJ), l'Association française pour l'histoire de la justice (AFHJ) et les Archives nationales. Il s'inscrit aussi dans les journées décentralisées de l'Association Française pour l'Histoire de la Justice. Ces journées sont organisées en partenariat avec l'Université de Limoges (FDSE), la Cour d'appel de Limoges et le Conseil national des compagnies d'experts de justice (CNCEJ). Elles sont ouvertes aux professionnels dans le cadre de la formation des magistrats et des avocats.
La particularité de ce colloque régional est de réunir des acteurs et observateurs des diverses disciplines ayant suivi les procès de terrorisme que nous avons connus ces dernières années.
Programme
Jeudi 26 Janvier 2023
(Faculté de Droit)
9h00 : Accueil
Madame Isabelle Klock-Fontanille, Présidente de l'Université de Limoges
Madame Hélène Pauliat, Directrice de l'OMIJ et membre du Conseil supérieur de la Magistrature
Monsieur Denis Salas, Président de l'Association française pour l'histoire de la justice
Monsieur Pascal Plas, Co-Directeur scientifique du Consortium de recherche
Allocution d'ouverture - Les attentats de 2015/2016.
L'expérience du procureur de la République de Paris
François Molins, Procureur Général près la Cour de cassation
Rendre-compte des procès. Les différents points de vue
Présidence de séance : Antoine Megie, Maître de conférences, université de Rouen
Le suivi des procès par la presse (en visio)
Florence Sturm, Journaliste à France Culture (pages judiciaires)
Tenir un journal de bord au procès V13
David Fritz Goeppinger, Auteur, Partie civile au procès V13
L'analyse des procès français à travers la presse belge
Marie-Eve Saint-Georges, Maîtresse de conférences en sciences de l'information et de la communication, Université catholique de Lille
Le regard des sciences sociales
Antoine Megie, Maître de conférences, Université de Rouen
Questions et débat
Déjeuner
Les enjeux des procès pour terrorisme (audiences, acteurs, discours)
Présidence de séance : Sylvie Humbert, Professeure HDR d'histoire du droit, C3RD, Université catholique de Lille, Secrétaire générale de l'AFHJ
Enjeux historiques, juridiques et politiques
Les enjeux historiques des procès de terrorisme
Virginie Sansico, Historienne, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales
Les enjeux juridiques des procès de terrorisme, droit national, droit international
Sharon Weill, Maîtresse de conférences, Université américaine de Paris
Les enjeux de la religion dans l'audience
Anne Wyvekens, Directrice de recherche émérite au CNRS
Questions, débat, pause
Présider et défendre dans les procès pour terrorisme - Table ronde
Avec :
Denis Salas, Président de l'AFHJ
Régis de Jorna, Président du procès des attentats de janvier 2015 de la Cour d'assises spéciale de Paris (projection d'une interview filmée)
Adélaide Jacquin, Avocate au barreau de Paris, Avocate de la défense au procès de Nice
17h00 : Fin de la journée
18h00 à 20h00 : Visite du musée national de la porcelaine Adrien Dubouché
Visite réservée aux membres de l'AFHJ et aux communicants
Vendredi 27 Janvier 2023
(Cour d'assises de la cour d'appel de Limoges)
9h00 : Accueil au nom des chefs de cour
Madame le procureur général près la cour d'appel de Limoges, Anne Kostomaroff
Madame Hélène Pauliat, Directrice de l'OMIJ et Membre du CSM
Monsieur Denis Salas, Président de l'Association française pour l'histoire de la justice
Monsieur Pascal Plas Co-Directeur scientifique du Consortium de recherche
Des procès historiques mis à l'épreuve : organiser, filmer, expertiser
Présidence de séance : Hélène Pauliat, Professeure de droit public, université de Limoges, membre du CSM
L'organisation des procès (en visio)
Lise Jaulin, Vice-Procureure chargée du secrétariat général du PNAT
Filmer les procès
Martine Sin Blima-Barru, Conservatrice du patrimoine, Responsable du département de l'archivage électronique et des archives audiovisuelles aux Archives nationales
Xavière Siméoni, ancienne Juge-assesseure au procès V13
Questions, débat et pause
Présidence de séance : Philippe Etienne Hecklé, Association française pour l'histoire de la justice
Le rôle du ministère public au procès V13
Nicolas Braconnay, Vice-Procureur au Parquet national anti-terroriste
Professeur Bertrand Ludes, Directeur de l'Institut médico-légal de Paris
Docteur Daniel Zagury, Psychiatre, Expert près la cour d'appel de Paris (en visio)
Questions, débat
Déjeuner
La place des victimes
Présidence de séance : Pascal Plas, Directeur de l'IiRCO/OMIJ
L'association des victimes du procès d'Atocha, approche comparée France-Espagne
Pascal Plas, Directeur de l'IiRCO/OMIJ
Prendre en charge les victimes
Catherine Boisseau, Psychologue et Présidente de France Victimes 87
et Lindsay Rezzoug, Référente terrorisme au sein de l'association France Victimes 87
Projection de rushes de « Gardiens de la mémoire », un film en développement sur les associations de victimes (Pyramide Production, soutien de la Région NA)
Patrick Séraudie, Réalisateur de films documentaires
17h00 : Conclusions du colloque
Denis Salas, Président de l'AFHJ
Pascal Plas, Directeur de l'IiRCO
Entrée libre, dans la limite des places disponibles
Colloque organisé par M. Pascal Plas, Directeur de l'Institut international de Recherche sur la Conflictualité (IiRCO), Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ, Limoges)