vendredi1oct.2021
09:0017:00
Droit de la biodiversité : activités de pleine nature et protection de l'environnement

Colloque

Droit de la biodiversité : activités de pleine nature et protection de l'environnement


Présentation

 

Colloque mêlant chercheurs et praticiens afin de montrer les enjeux juridiques liés au développement des activités touristiques et à la protection de l'environnement.

 

Programme

 

9h00 : Mots d'accueil et propos introductifs
Philippe Juillard, Président du Tribunal judiciaire d'Aurillac
Paolo Giambiasi, Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d'Aurillac

 

Thème 1 - L'importance du patrimoine naturel

9h30 : L'Europe réensauvagée
Gilbert Cochet, Professeur agrégé des Sciences de la vie et de la Terre attaché au Muséum national d'histoire naturelle
Béatrice Kremer-Cochet, Professeure agrégée en Sciences de la vie et de la terre

Patrimoine naturel en péril ou péril du patrimoine naturel ?
Antoine Vernay, Enseignant-chercheur en écologie végétale à l'Université Claude Bernard – Lyon 1

 

Thème 2 - La protection de l'environnement et la protection des libertés liées aux activités de tourisme, un équilibre difficile

11h00 : La gestion des itinéraires de randonnée pédestre : la conciliation de l'intérêt général et des intérêts privés
Sébastien Defix, Professeur associé, Ecole de Droit, Université d'Auvergne ; Directeur Général « Pôle Appui Juridique et Stratégique », Conseil Départemental du Puy-de-Dôme

La norme pénale, ultime outil de protection de la biodiversité face au tourisme ?
Yann Fauconnier, Avocat au barreau de Clermont-Ferrand

 

12h30 : Pause déjeuner

 

Thème 3 - Repenser le droit des espèces protégées

14h00 : La protection des espèces sur le terrain – Caractériser les éléments constitutifs de l'infraction
Philippe CORNET, Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'Office Français de la Biodiversité

Quand le territoire rencontre l'espace juridique...
Laurence Mollaret, Juge d'application des peines au Tribunal judiciaire d'Aurillac

 

Thème 4 - Faire évoluer le droit pénal de l'environnement

15h30 : Protection de l'environnement par le droit pénal : l'apport de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Séverine Nadaud, Maitre de conférences HDR en droit public à l'Université de Limoges

Environnement et action publique : enjeux, procédures et perspectives
Rodolphe Part, Vice Procureur au Tribunal judiciaire du Puy-en-Velay

17h00 : Propos conclusifs
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles

 

 

Inscription (Attention places limitées) écrire à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Organisé par le Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) du Cantal et le tribunal judiciaire d'Aurillac



Tribunal judiciaire d'Aurillac
21 Place du Square
15000 Aurillac