Présentation
Colloque mêlant chercheurs et praticiens afin de montrer les enjeux juridiques liés au développement des activités touristiques et à la protection de l'environnement.
Programme
9h00 : Mots d'accueil et propos introductifs
Philippe Juillard, Président du Tribunal judiciaire d'Aurillac
Paolo Giambiasi, Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d'Aurillac
Thème 1 - L'importance du patrimoine naturel
9h30 : L'Europe réensauvagée
Gilbert Cochet, Professeur agrégé des Sciences de la vie et de la Terre attaché au Muséum national d'histoire naturelle
Béatrice Kremer-Cochet, Professeure agrégée en Sciences de la vie et de la terre
Patrimoine naturel en péril ou péril du patrimoine naturel ?
Antoine Vernay, Enseignant-chercheur en écologie végétale à l'Université Claude Bernard – Lyon 1
Thème 2 - La protection de l'environnement et la protection des libertés liées aux activités de tourisme, un équilibre difficile
11h00 : La gestion des itinéraires de randonnée pédestre : la conciliation de l'intérêt général et des intérêts privés
Sébastien Defix, Professeur associé, Ecole de Droit, Université d'Auvergne ; Directeur Général « Pôle Appui Juridique et Stratégique », Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
La norme pénale, ultime outil de protection de la biodiversité face au tourisme ?
Yann Fauconnier, Avocat au barreau de Clermont-Ferrand
12h30 : Pause déjeuner
Thème 3 - Repenser le droit des espèces protégées
14h00 : La protection des espèces sur le terrain – Caractériser les éléments constitutifs de l'infraction
Philippe CORNET, Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l'Office Français de la Biodiversité
Quand le territoire rencontre l'espace juridique...
Laurence Mollaret, Juge d'application des peines au Tribunal judiciaire d'Aurillac
Thème 4 - Faire évoluer le droit pénal de l'environnement
15h30 : Protection de l'environnement par le droit pénal : l'apport de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
Séverine Nadaud, Maitre de conférences HDR en droit public à l'Université de Limoges
Environnement et action publique : enjeux, procédures et perspectives
Rodolphe Part, Vice Procureur au Tribunal judiciaire du Puy-en-Velay
17h00 : Propos conclusifs
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles
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Organisé par le Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) du Cantal et le tribunal judiciaire d'Aurillac