Présentation

Ce cycle a pour objet de mieux connaitre, dans une perspective historique, les travaux de la chambre sociale de la Cour de cassation.

Seront abordées son origine, ses sources d'inspiration, l'évolution de son mode de fonctionnement et la production jurisprudentielle. Les liens de la chambre avec le Conseil d'Etat seront tout particulièrement soulignés.

Parmi les personnalités marquantes de cette chambre, nous retiendrons notamment Paul Durand, Pierre Laroque, Gérard Lyon-Caen. Quatre séances seront organisées à partir de ces figures de justice qui ont marqué l'évolution du droit du travail à leur époque.

Ces questions seront traitées sous la forme d'une conférence suivie d'un débat où seront mis en dialogue les aspects historiques et les préoccupations contemporaines.

Au cours de ce débat interviendront des historiens, des juristes et des professionnels.

Programme

4 février 2021

Séance inaugurale : la création d'une Chambre sociale

Présidence : Bruno Cathala, Président de la Chambre sociale à la Cour de cassation

17h00 : Intervention de Jean-Pierre Allinne, Professeur émérite d'histoire du droit à l'Université de Pau et des pays de l'Adour

Discutants :
Laurence Pecaut-Rivolier, Conseiller à la Chambre sociale
Yves Struillou, Conseiller d'Etat

19h00 : Fin

1er avril 2021

Paul Durand, penseur du droit du travail, 1908-1960 : quelle actualité aujourd'hui ?

Présidence : Bruno Cathala, président de la chambre sociale à la Cour de cassation

17h00 : Introduction
Frédéric Géa, Professeur de droit du travail à l'Université de Lorraine

Discutants :
Florence Bergeron-Canut, professeur à l'Université de Montpellier
Jean-Pierre Le Crom, Directeur de recherche au CNRS
Frédéric Géa, Professeur de droit du travail à l'Université de Lorraine

19h00 : Fin des débats

23 septembre 2021

Autour de Gérard Lyon-Caen : les libertés et l'entreprise

Présidence : Bruno Cathala, président de la chambre sociale à la Cour de cassation

17h : Introduction
Antoine Jeammaud, professeur à l'université Lyon 2

Discutants
Jean-Guy Huglo, conseiller, doyen de la chambre sociale
Antoine Lyon-Caen, professeur émérite de l'université de Paris-Nanterre

4 novembre 2021

Le droit du travail doit il demeurer autonome ? Réflexion autour de l'influence des grands principes

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