Dans le contexte de crise sanitaire provoqué par l'épidémie de Covid-19, le Conseil d'administration de l'Association française de droit constitutionnel a considéré qu'il n'était plus possible d'organiser dans de bonnes conditions le Congrès qui était programmé à Toulon du 18 au 20 juin 2020.
La décision a donc été prise de reporter d'un an le XIe Congrès français de droit constitutionnel ; il se déroulera dans le courant du mois de juin 2021 à Toulon.

Présentation

Cette année, c'est à Toulon que se déroulera le XIe Congrès français de droit constitutionnel, du 18 au 20 juin 2020.

Comme chaque trois ans, cette manifestation est un temps fort de la vie de l'Association française de droit constitutionnel.

C'est d'abord l'occasion de réexaminer les mutations de thématiques identifiées, de congrès en congrès, comme les fils rouges de la recherche en droit constitutionnel ; leur sont traditionnellement consacrés la majorité des ateliers qui structurent nos travaux. Cette année, il a été en outre été décidé d'ouvrir un atelier dédié aux « mutations de la démocratie » afin de chercher à comprendre comment cette notion fondamentale du droit constitutionnel en est venue à faire l'objet de tant d'utilisations parfois contradictoires au point que se brouillent les rapports qu'elle entretient avec d'autres notions, telles que l'Etat de droit ou la justice.

Ensuite, chaque congrès met l'accent sur des thématiques en lien avec l'Université qui l'accueille. Sans qu'il soit besoin de longuement gloser, on comprendra aisément que, à Toulon, un atelier sur « les évolutions constitutionnelles en Méditerranée » s'imposait, de même qu'une conférence sur les rapports entre droit constitutionnel et défense nationale. C'est également grâce aux liens solides et anciens entretenus par le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras avec les constitutionnalistes italiens que notre collègue Renato Balduzzi nous fera l'honneur et l'amitié de donner la conférence inaugurale.

Enfin, peut-être par-dessus tout, le congrès triennal est un moment privilégié de rencontre et d'échanges entre l'ensemble des constitutionnalistes, qu'ils soient chevronnés ou jeunes chercheurs. C'est une spécificité de l'Association française de droit constitutionnel en même temps qu'une de ses traditions auxquelles elle demeure plus que jamais attachée.

30 ans après le premier Congrès organisé à Strasbourg, il ne me reste qu'à nous souhaiter un beau XIe Congrès à Toulon !

Programme prévisionnel

Jeudi 18 juin 2020

13 h 30 : Accueil des congressistes

14 h 00 : Ouverture du XIe Congrès français de droit constitutionnel
Allocution de Xavier LEROUX, Président de l'Université de Toulon
Allocution de Thierry DI MANNO, Doyen de la Faculté de droit de Toulon, directeur du CDPC-JCE
Allocution d'Anne LEVADE, Présidente de l'Association française de droit constitutionnel
Allocution de Gaetano SILVESTRI, Président de l'Association italienne des Constitutionnalistes, Président émérite de la Cour constitutionnelle italienne

14 h 30 – 15 h 15 : Les rapports entre magistrature et politique : un défi permanent pour le droit constitutionnel ? (titre provisoire)

Leçon inaugurale de Renato BALDUZZI, Professeur à l'Université catholique de Milan, Ancien Ministre, Ancien Président de la Commission bicamérale pour les Affaires régionales du Parlement italien, Ancien membre du Conseil supérieur de la Magistrature

15 h 30 – 17 h 00 : Travaux en ateliers

17 h 00 – 18 h 30 : Assemblée générale de l'AFDC 

18 h 45 : Apéritif à la Salle des Fêtes de l'Hôtel de Ville de Toulon (sous réserve)

Vendredi 19 juin 2020

9 h 00-12 h 30 : Travaux en ateliers

12 h 30 : Buffet déjeunatoire dans le Grand hall et le Patio de la Faculté de droit

14 h 00 – 18 h 00 : Travaux en ateliers

18 h 15 – 19 h 00 : Constitution et opérations militaires  (titre provisoire)
Conférence de Thierry DUCHESNE, Commissaire général de la Marine, Adjoint du Préfet maritime de la Méditerranée pour l'action de l'Etat en mer et Louis BALMOND, professeur émérite de l'Université de Toulon, membre du CDPC-JCE

19 h 15 : Départ en car depuis le Parvis des droits de l'homme pour la Résidence du Cap Brun

19 h 30 : Dîner de gala à la Résidence du Cap Brun

Samedi 20 juin 2020

9 h 30 : La thèse de doctorat en droit constitutionnel comparé

Table ronde de la Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC animée par Julien VACHEY, ATER à l'Université de Nice, membre du CDPC-JCE

10 h 30 : Restitution des travaux des ateliers

12 h 00 : Remise du Prix Louis Favoreu et Clôture du XIe Congrès français de droit constitutionnel

14 h 00 : Visite de la Base navale et du Porte-avions Charles-de-Gaulle (sous réserve, nombre de places limité)

Informations détaillées sur le site du congrès : https://cfdc2020.univ-tln.fr/