Présentation

Ce colloque vise à confronter deux champs de recherche restés jusqu'à présent éloignés l'un de l'autre, à savoir l'étude du phénomène législatif et les recherches centrées sur les assemblées dites représentatives.

La production législative n'est pas l'œuvre du seul prince ou de ses conseillers, mais relève bien d'un processus collectif mobilisant une pluralité d'agents. Parmi ceux-ci, l'historiographie récente a bien mis en lumière le rôle prépondérant et parfois coordonné qu'ont pu avoir les officiers de justice (provinciaux ou locaux), les conseils provinciaux, les autorités d'une ville, les métiers ou encore certains marchands au moment d'élaborer un nouvel acte législatif. Pour autant, on doit constater notre méconnaissance du rôle des assemblées représentatives dans l'élaboration de la loi au cours de la période envisagée (15e-17e siècle). De même, le rôle des assemblées représentatives dans la diffusion et la communication des décisions législatives constitue un autre champ à investiguer.

Ce colloque espère ainsi pouvoir contribuer au décloisonnement des champs de recherche relatifs au phénomène législatif et aux assemblées d'états tout en ouvrant la voie à des comparaisons transnationales et transpériodes. Dans cette optique, les actes de ce colloque seront publiés dans la collection Standen en Landen - Anciens pays et assemblées d'états.

Programme

9h45 : Accueil

10h15 : Introduction
Nicolas Simon, FNRS, UCLouvain, USL-B
Marie Van Eeckenrode, UCLouvain, Archives de l’État

10h30 : Un laboratoire institutionnel et constitutionnel pour l'Europe : les anciens Pays-Bas du XV^e au XVII^e siècle
Wim Blockmans, ULeiden

11h15 : « Une chose grande, importante et délicate » : Élaborer les lois, de Charles Quint à Joseph II
Jean-Marie Cauchies, USL-B, Académie royale de Belgique

12h30 : Pause déjeuner

14h00 : Negociating joyous entries charters in the XVth century. The dukes of Burgundy and their States of Brabant
Valérie Vrancken (Archives de l’État, KULeuven

14h30 : L’élaboration de la législation princière au XVI^e siècle : quelle place pour les États provinciaux et les États généraux ?
Nicolas Simon, FNRS, UCLouvain, USL-B

15h00 : Le rôle des assemblées représentatives dans le processus législatif aux Pays-Bas méridionaux à l'époque de Philippe IV (1621-1665)
René Vermeir, UGent

16h00 : Pause

16h15 : Conclusions
Hans Cools, KULeuven

Inscription souhaitée - Contact : Dr. Nicolas Simon : n.simon@uclouvain.be ou Dr. Marie Van Eeckenrode : marie.vaneeckenrode@uclouvain.be