Présentation

L’évolution législative et les choix politiques ont permis le développement des « communes nouvelles » et l’émergence de nouvelles entités territoriales sur l’ensemble du territoire et, particulièrement, en Maine-et-Loire.

Cette Table Ronde vise à confronter les regards concernant l'évolution communales qu’a connu la France en moins de 10ans. Son objectif est, à travers l’intervention de trois interlocuteurs et interlocutrices, d’exposer les aménagements qui ont été nécessaires dans ce processus de communes nouvelles et d’appréhender de façon théorique et technique les mutations opérées aux regards de leurs expériences.

- Dans un premier temps, un interlocuteur issu du monde universitaire exposera l’évolution du droit des collectivités territoriales et la transformation qui a été opérée avec les communes nouvelles.

- Dans un deuxième temps, un élu ayant suivi ce processus de création de commune nouvelle reviendra sur l’objectif qui était celui de son conseil municipal.

- Enfin une intervention d’un représentant de personnel issu d’intercommunalité ou de collectivité territoriale pourra éclairer l’auditoire sur les modifications de services et les mutualisations engendrées par les communes nouvelles.

Programme

18h00 : Table ronde avec la participation de :

Vincent Aubelle, Professeur associé à l'Université de Paris-Est Marne-la-vallée
Anne Raimbault, Secrétaire Départementale IntercoCFDT49
Sylvie Sourisseau-Guineberteau, Maire de Brissac-Loire-Aubance

19h45 : Fin des travaux

Table ronde sous la direction de Mme Martine Long, MCF HDR en Droit Public, en partenariat avec le Centre Jean Bodin