Présentation

Alors que les magistrats coloniaux du Second Empire colonial (19e-20e siècles) ont fait l'objet d'études approfondies, leurs prédécesseurs n'ont pas bénéficié de la même attention. Ainsi, dans son histoire des juges français, B. Garnot ne les évoque pas dans sa partie consacrée à l'Ancien Régime (Histoire des juges en France de l'Ancien Régime à nos jours, Paris, 2014). Les magistrats de la Nouvelle-France et leurs homologues britanniques après la Conquête de 1763, ont certes fait l'objet de travaux de la part des historiens québécois (ou plus largement canadiens), mais ont peu intéressé les historiens du fait colonial et les historiens du droit spécialisés en histoire du droit colonial (et des institutions coloniales), en tous cas dans une perspective « colonialiste ». Des espaces coloniaux méritent en outre, enfin (?), une attention particulière qu'il s'agisse de l'Océan indien (Indes anglaise et française, Mascareignes, colonie hollandaise puis anglaise du Cap) ou des Caraïbes. L'Amérique du Nord est certainement aussi un vaste espace colonial à défricher ou à ré-étudier (Louisiane française, avec le Pays des Illinois, et ses particularités, Treize colonies anglaises, colonies hollandaises voisines), sans compter l'Australie, l'immense Amérique espagnole et portugaise, ou bien encore les Indes néerlandaises et les colonies ibériques dans le Sud-est asiatique. Cette journée d'étude poursuit un vaste chantier engagé par l'UMR 5815 CNRS/Université de Montpellier : après avoir porté son attention sur les pratiques judiciaires coloniales et à l'adaptation/appropriation du droit dans et par les colonies d'Ancien Régime (Thémis Outre-mer 1 - 2014), puis sur les justices d'exception dans les espaces coloniaux (Thémis Outre-mer 2 - 2016), le groupe d'Histoire du droit des colonies (HDC) ouvre un nouveau terrain de recherche sur la société judiciaire coloniale à toutes les spécialités académiques intéressées par le phénomène de la justice et du droit en terres coloniales (historiens, historiens du droit, civilisationnistes, voire généalogistes et géohistoriens).

Programme

9h Allocution d'ouverture
M. Bruno Fabre, Doyen de la Faculté de Droit et Science politique

Présidente de séance Marie Houllemare (Université de Picardie et IUF)

9h30-10h Les juges portugais et l'Outre-mer. Construction d'un appareil judiciaire et logiques de circulation à l'époque moderne
Nuno Camarinhas (Université Nova de Lisbonne)

10h-10h30 Le personnel des premiers Conseils souverains dans les Antilles au XVIIe siècle
Eric Roulet (Université du Littoral)

Pause

10h45-11h15 Le Conseil souverain de l'Isle Dauphine, Bourbon et autres (1664-1670) : entre organe de justice et comité local d'actionnaires
Jean-Michel Mangiavillano (Université de Lille)

11h15-11h45 Le marquis de Montdevergues, Vice-roi des Indes orientales et Président du Conseil souverain en l'Isle Dauphine : une carrière partagée entre la politique colonisatrice du roi et la quête de profits commerciaux de la Compagnie
Liantsoa Noronavalona (Université d'Aix-Marseille)

11h45-12h15 Le juge et la coutume de Paris dans les Antilles françaises
Frederic Charlin (Université de Grenoble-Alpes)

12h15-12h30 Discussion

Président de séance Eric Roulet (Université du Littoral)

14h30-15h Intégrer la magistrature ultramarine française à l'époque du Premier Empire colonial : normes, pratiques et influences sur la politique coloniale
Eric Wenzel (Université d'Avignon)

15h-15h30 Les officiers des Amirautés coloniales des Antilles à époque moderne
Clémentine Lacrotte (Université de Montpellier)

15h30-16h Les caractéristiques et les difficultés de la magistrature à l'île Bourbon au XVIIIe siècle
Jeremy Boutier (Université d'Aix-Marseille)

Pause

16h15-16h45 Promouvoir la magistrature coloniale : l'action de François de Neufchâteau du Conseil supérieur du Cap Français, Saint-Domingue, dans les années 1780
Marie Houllemare (Université de Picardie et IUF)

16h45-17h15 Magistrats en Guadeloupe au début du XIXe siècle
Eric de Mari (Université de Montpellier)

17h15-17h45 Les magistrats de l'île Bourbon sous la Restauration
Olivier Chopin (ENS-ED 540 IHMC)

17h45-18h15 Discussion et conclusion