Présentation
Ce colloque est la deuxième manifestation scientifique organisée par l'ADDCDA. Elle rassemble des doctorants de l'Université Toulouse 1 Capitole bien évidemment, mais aussi des doctorants d'autres universités situées en France et de l'étranger.
Ce colloque permet de rassembler de jeunes chercheurs d'horizons divers autour d'un thème universel, le sport, et de son appréhension juridique à travers le prisme de l'entreprise. Il s'agira essentiellement de répondre à la question suivante : L'entreprise sportive est-elle soumise à un régime original comparé aux autres entreprises ?
Programme
13h00 : Ouverture
Francine Macorig-Venier et Arnaud de Bissy, Professeurs des Universités UT1, Directrice et Directeur adjoint du Centre de Droit des Affaires
13h10 : Présentation du colloque
Tamara Dupuy, Présidente de l'ADDCDA
1) L'appréhension du sportif par le droit social
Sous la présidence de Grégory Singer, Docteur en droit, coresponsable du Master Management du Sport, UT1 FOAD
13h15 : Le contrat de travail du sportif professionnel : un promptuaire abstrus et abscons
Sylvie Roudil, Doctorante, UT1
13h35 : Le refus d'un sportif de s'engager avec son club formateur et le Tribunal arbitral du sport : l'exemple du football
Yann Héraud, Docteur en droit, Université Paris-Sorbonne
13h55 : La société sportive et le sportif mineur
Sonia Belhadj, Doctorante, Université Paris-Sorbonne
14h15 : Questions et débat avec la salle
2) L'appréhension par le droit d'un sport sans sportif
14h25 : Bien-être et protection du sportif dans l'entreprise : Le statut de l'animal-athlète à la lumière de l'évolution du régime juridique des animaux
Marine Lercier, Doctorante, Université autonome de Barcelone
14h45 : Questions et débat avec la salle
15h00 : Pause
3) L'appréhension des revenus sportifs par le droit fiscal
Sous la présidence d'Arnaud de Bissy, Professeur des universités, directeur adjoint du CDA, UT1
15h20 : L'imposition de la rémunération du sportif français, ou les prétentions contradictoires de l'administration fiscale et du sportif
Marina Lo Wing, Doctorante, UT1
15h40 : Fiscalité et sport
Jamaa Fethi, Doctorante, Université de Tunis
16h00 : Questions et débat avec la salle
4) Le regard du pénaliste sur le sport
16h10 : Le sport à l'épreuve du droit pénal des affaires : le sport business en quête de transparence
Arnaud Malik, Doctorant, UT1
16h40 : Questions et débat avec la salle
17h00 : Fin des travaux
Contact : addcda@gmail.com
Organisé par l'association des doctorants et docteurs du Centre de droit des affaires