Journée d'études organisée dans le cadre du projet BonDroit par Bernard Gauriau, co-responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit et professeur de droit à l'Université d'Angers.

Présentation

Le télétravail depuis 2012, le droit à la déconnexion depuis 2016, ont été consacrés par le législateur et introduits dans le Code du travail. Les exigences actuelles associées à la santé et aux politiques de prévention des risques conduisent à s'interroger sur ce couple improbable et les contradictions qu'il porte. Cette journée va tenter de dépasser ces contradictions en appréhendant le sujet dans l'entreprise et au dehors, sous le regard de juristes et de non juristes.

Programme

8h30 - Accueil

9h - Allocutions d'ouverture
Christophe Daniel, Doyen de la Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion, Université d'Angers
Félicien Lemaire, Professeur de droit public, Directeur du Centre Jean Bodin, Responsable scientifique du projet BonDroit
Bernard Gauriau, Professeur de droit privé, co-responsable de l'Axe 1 du projet BonDroit, Organisateur de la journée d'études

Matinée

Présidence : Christophe Radé, Professeur de droit privé, Université de Bordeaux

9h15 Droit à la déconnexion et télétravail : les finalités.
Pascal Lokiec, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Ecole de droit de la Sorbonne

9h45 Droit à la déconnexion et télétravail : les accords.
Christophe Radé, Professeur de droit privé, Université de Bordeaux

10h30 Pause-café

10h45 Droit à la déconnexion et télétravail en droit international.
Lydie Dauxerre, Maître de conférences HDR, Université Paris 2 Panthéon-Assas

11h15 Débat

12h Déjeuner

Après- midi

Présidence : Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Ecole de droit de la Sorbonne

14h Introduction : Centralité du travail vs dilution des frontières de l'activité. Et le droit dans tout ça ?
Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Ecole de droit de la Sorbonne

14h30 Droit à la déconnexion et télétravail dans la Fonction Publique.
Antony Taillefait, Professeur de droit public, Université d'Angers

15h Droit à la déconnexion et télétravail : le regard du psychologue du travail.
Jeanne Collin-Vacher, Psychologue du travail et des organisations, Cabinet Empreinte Humaine

15h30 Table Ronde. Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre

Animation : Anne-Sophie Hocquet, Maître de conférences en droit privé, Vice-présidente Egalité, ressources humaines et politique sociale, Université d'Angers
Participants :
Jeanne Collin-Vacher, Psychologue du travail et des organisations ;
Anne-Claire Gillard, Médecin responsable des équipes pluridisciplinaires, SMIA ; intervenant de l'ARACT ;
Franck Héas, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

17h Propos conclusifs
Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Ecole de droit de la Sorbonne

17h15/30 Cocktail