Présentation

Le droit minier constitue un champ d'investigation nouveau particulièrement porteur dans la zone sud-ouest de l'Océan Indien.

Compte tenu des enjeux environnementaux et du fort potentiel de développement économique que constituent les ressources naturelles dans la zone de l'Océan Indien et sur le continent africain voisin et fort du positionnement géographique de La Réunion, le séminaire se propose de s'intéresser aux enjeux juridiques de l'exploitation du patrimoine minier dans cette zone.

Ce séminaire, qui s'inscrit dans le cadre du cours de droit des espaces dispensé au sein du Master 2 Droit du patrimoine, s'adresse aux étudiants intéressés par les questions liées à la réglementation des investissements dans le secteur minier et aux problématiques concernant l'exploitation du sous-sol.

Ces conférences, associant théorie et pratique, présenteront les grands principes d'organisation du droit minier dans chacun des pays cible puisque, chaque jour, la règlementation propre à un pays sera exposée par un universitaire du pays en question.

Le séminaire se clôturera par une séance de synthèse et une table-ronde consacrée à des thématiques en droit patrimonial minier dans laquelle tous les intervenants participeront et apporteront un éclairage comparatiste.

Programme

Lundi 11 septembre 2017

16h00 : Ouverture du séminaire (Salle du conseil Yves Guyon)
M. Jean-Marc Rizzo, Doyen de la Faculté de Droit et d'Economie
Mme Cathy Pomart, Directrice du Centre de Recherche Juridique
Mme Céline Kuhn, Co-responsable du Master 2 Droit du patrimoine
Mme Anne-Françoise Zattara-Gros, Co-responsable du Master 2 Droit du patrimoine

17h00 : Conférence : (Salle D10)

La réglementation française des investissements dans le secteur minier : aspects théoriques et pratiques

Mme Anne-Françoise Zattara-Gros, Co-responsable du Master 2 Droit du patrimoine

20h00 : Fin

Mardi 12 septembre 2017

17h00 : Conférence (Amphithéâtre D2)

La réglementation mozambicaine des investissements dans le secteur minier

M. Armando Cesar Dimande, Professor Doutor, Doyen de la Faculté de Droit, Université Eduardo Mondlane, Maputo
M. Eduardo Chiziane, Avocat, Assistant universitaire, Université Eduardo

Mondlane, Maputo

20h00 : Fin

Mercredi 13 septembre 2017

17h00 : Conférence (Amphithéâtre D2)

Les grands principes du droit minier sud-africain

M. Bernard Kengni, PhD candidate et Researcher, University of Cape Town
Mme Laura-Anne Wilson, Master student et Researcher, University of Cape Town

20h00 : Fin

Jeudi 14 septembre 2017

17h00 : Table-ronde-synthèse (Salle D10) :

Regards croisés sur la régulation du secteur minier dans la zone sud-ouest de l'Océan Indien

Présentations par les étudiants des différents thèmes de droit comparé :
M. Eduardo Chiziane, Avocat, Assistant universitaire, Université Eduardo Mondlane, Maputo
M. Armando Cesar Dimande, Professor Doutor, Doyen de la Faculté de Droit, Université Eduardo Mondlane, Maputo
M. Bernard Kengni, PhD candidate et Researcher, University of Cape Town
Mme Céline Kuhn, Co-responsable du Master 2 Droit du patrimoine
Mme Laura-Anne Wilson, Master student et Researcher, University of Cape Town
Mme Anne-Françoise Zattara-Gros, Co-responsable du Master 2 Droit du patrimoine

20h00 : Fin du séminaire et Cocktail

Contact : Anne-Françoise ZATTARA-GROS : afzattara-gros@orange.fr
Céline KUHN : kuhncel@yahoo.fr

Entrée libre et gratuite