Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub
Programme
8h30 - Accueil
9h00 – Introduction
Sandra Laugier INSHS CNRS et Agathe Euzen INEE CNRS
Présentation du Réseau « droit & climat »
Marta Torre-Schaub et Christel Cournil
Session 1 : Mutations du droit liées aux changements climatiques
Présidence : Yann Kerbrat, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Paris 1) Université Panthéon-Sorbonne
9h15 - Formes et acteurs du droit
1. L'accord de Paris ou le renouvellement des formes d'engagement de l'Etat
Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, Directrice de l'UMR 7318 DICE, Université Aix Marseille.
2. La flexibilité temporelle du droit face aux changements climatiques L'exemple de l'Accord de Paris sur le climat
Marion Lemoine-Schonne, Chargée de recherche CNRS au laboratoire IODE (UMR 6262), associée à l'OSUR.
3. Les réseaux trans-gouvernementaux de lutte contre les changements climatiques : quelle incidence sur le droit (et les juristes) ?
Géraud de Lassus Saint-Geniès, Directeur adjoint de la Chaire de recherche et d'innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l'énergie, Faculté de droit de l'Université Laval.
10h15 - Débats
10h45 - Pause
11h00 - Repenser le droit
Présidence : Catherine Larrère, Professeur émérite de philosophie à l'Université de Paris 1 (UMR ISJPS CNRS 8103)
4. Vers un nouveau paradigme socio-environnemental induit par le changement climatique ?
Marta Torre-Schaub, Chargée de recherche au CNRS, HDR, ISJPS, Université Paris 1.
5. Le concept de nature ordinaire ou la manifestation des évolutions juridiques induites par les changements climatiques
Aline Treillard, Doctorante en droit public à l'Université de Limoges, OMIJ, CRIDEAU.
6. Emergence d'une responsabilité climatique des Etats ?
Sabine Lavorel, Maître de conférences HDR en Droit public – CRJ, Université de Grenoble-Alpes et
Christel Cournil, Maître de conférences HDR en Droit public – Iris, CERAP, Université Paris 13.
12h00 - Débats
12h30 - Déjeuner
Session 2 : Renouveler le droit face aux changements climatiques
Présidence : Amy Dahan, Directrice de recherche émérite au CNRS, Centre Alexandre Koyré
14h00 - Transformer, articuler, adapter les droits
7. Vagabondages juridiques sur les nouvelles voies ouvertes par le fait des changements climatiques
Philippe Billet, Professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon (CNRS-UMR 5600-EVS-IDE).
8. Réflexion sur l'émergence d'un droit des déplacements climatiques : quelle portée juridique et quelles perspectives pour les protections des personnes déplacées en raison des dégradations environnementales ?
Emnet Gebre, Docteure en droit IMH, Université Toulouse 1 Capitole.
9. Réflexions sur l'articulation des normes en droits chinois, américain et européen : l'exemple des normes d'émission
Claire Joachim, Docteure en droit public, chargée d'enseignements à l'Institut Catholique de Toulouse.
15h00 Débats
15h30 Pause
16h00 - (Ré)Inventer de nouveaux outils
Présidence : Mireille Delmas-Marty, Professeure de droit émérite au Collège de France, membre de l'Académie des Sciences morales et politiques
10. La planification, une réponse du droit face aux changements climatiques
Noé Gérardin, Doctorant, AgroParisTech.
11. L'émergence d'un « test climatique » en droit canadien : quels enseignements et perspectives pour le droit français ?
Christophe Krolik, Professeur de droit à l'Université Laval, titulaire de la Chaire de recherche et d'innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l'énergie.
12. Le « terme d'ajustement des conduites » : outil de dialogue et de justice environnementale pour les acteurs du changement climatique
Adélie Pomade, Docteure de droit privé, HDR, Professeure invitée à l'Université Fédérale de Rio Grande do Sul (Brésil), Chercheuse associée à l'IODE et au CEDRE.
13. Le « mécanisme pour un développement durable » de l'Accord de Paris
Marianne Moliner-Dubost, Maître de conférences (HDR) de droit public à l'Institut de droit de l'environnement de Lyon (CNRS-UMR 5600- EVS-IDE) Université Jean-Moulin Lyon 3.
17h15 Débats
17h30 Conclusions
Agnès Michelot : Maître de conférences HDR en Droit public, CEJEP, Université de La Rochelle, Présidente de la Société Française pour le Droit de l'Environnement.
Informations pratiques
Site du Réseau droit & Climat :
https://www.facebook.com/R%C3%A9seau-Droit-et-climat-251660215274313/
Inscription obligatoire avant le 27 mars 2017.
Informations : colloquedroitet@yahoo.com
Sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub