1) Contexte de l’appel à contribution

a. Une nouvelle impulsion pour la Section régionale Centre-Est de la SFDE

La SFDE Section régionale Centre-Est est une association membre de la SFDE nationale. Elle relance son activité depuis le printemps 2023, après s’être substituée à la SFDE Section Rhône-Alpes et avoir ainsi formalisé la réalité de son champ territorial.

La section régionale Centre-Est a pour objet de contribuer, dans son champ territorial et par tous moyens appropriés :

1. a) à une meilleure connaissance du droit de l’environnement considéré comme un secteur spécifique du droit ;
2. b) à un développement du droit de l’environnement en tant qu’instrument de protection et de défense de la nature, du cadre et de la qualité de vie.

Elle a vocation à mener tous travaux scientifiques et, notamment, participer à des enseignements et des recherches, susciter ou organiser la formation de groupes d’études, la constitution de documentation, l’organisation et le soutien intellectuel de colloques. Elle coopère, au niveau local et régional, avec tous organismes publics et privés intéressés par l’environnement.

b. Organisation d’une journée d’études le jeudi 3 juillet 2025

La section Centre-Est de la SFDE organise une journée d’étude le jeudi 3 juillet 2025 à Grenoble.

La matinée sera consacrée à des échanges avec les professionnels du droit autour de l’actualité du droit de l’environnement (les personnes intéressées - avocats, magistrats, juristes, chargé.e.s de mission… - pour présenter une actualité juridique sont invitées à se faire connaître directement auprès de l’association). Cette première partie de journée a vocation à créer des liens entre les praticiens et les universitaires du périmètre géographique Centre-Est, c’est-à-dire dans les régions Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté.

L’après-midi sera dédiée à la présentation de travaux de recherche menés par des chercheurs en sciences juridiques du périmètre géographique Centre-Est. L’objectif est d’amorcer une dynamique régionale et de donner l’opportunité à des chercheurs et chercheuses et jeunes chercheurs et chercheuses en sciences juridiques de faire connaître leurs travaux, achevés ou en cours, et d’échanger avec la communauté académique.

2) Objet de l’appel à contribution

Cet appel à contribution concerne les travaux de recherche qui seront présentés l’après-midi de la journée d’étude. Il s’adresse tant à des enseignants et enseignantes, chercheurs et chercheuses en poste à l’Université ou en organisme de recherche, titulaires ou contractuel, qu’à la jeune recherche en droit de l’environnement (doctorants et doctorantes, jeunes docteurs et docteures, post-doctorants et post-doctorantes etc.).

Les présentations pourront porter :

- sur des travaux achevés et déjà publiés, datant de moins de deux ans ;

- sur des travaux en cours, quel que soit leur degré d’avancement

Ces travaux peuvent être menés dans le domaine du droit de l’environnement entendu de manière extensive, en droit public ou privé, ou encore en histoire du droit. Ils peuvent porter sur des problématiques liées notamment au droit du climat, des espaces et des espèces protégés, de l’eau, de l’air, de la pollution et des nuisances, de l’urbanisme et aménagement du territoire, du droit pénal de l’environnement etc. La diversité des méthodes de recherche sera accueillie par la journée d’étude : études de cas, études empiriques et travaux de doctrine juridique.

3) Modalité de réponse à l’appel à contribution

La proposition de contribution présentera succinctement la recherche qui sera présentée, avec :

• le titre de la présentation ;
• le nom de l’auteur ou de l’autrice et sa qualité. Les recherches collectives sont naturellement admises ;
• quelques mots-clés ;
• l’objet de la recherche brièvement présenté (3000 signes maximum, espaces compris).

La date butoir pour envoyer des propositions de contribution est fixée au 15 avril 2025.

Les contributions devront être adressées à l’adresse de messagerie suivante : sfde.rhonealpes@gmail.com avec l’objet : Proposition de contribution JE 2025

4) Déroulé de la journée du 3 juillet 2025

- Matin : 9h30-12h Actualité juridique, avec présentation de sujets par des professionnels (avocats, magistrats, juristes…) et discussions.

- Après midi : 14h-17h : Présentation des travaux de recherche sélectionnés à l’issue de l’appel. Selon les contributions reçues et acceptées, des panels seront formés afin de regrouper les thématiques communes.