Le Centre d'études et de recherches olympiques universitaires (CEROU) et le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225), poursuivent leur cycle de colloques « Droit et Olympisme ».

Un colloque inaugural, qui s'est tenu à Besançon le 24 septembre 2021, avait pour objet d'exposer la genèse du mouvement olympique, son cadre institutionnel, ses principes fondateurs, ses frontières (nouvelles pratiques sportives) et son mode actuel de gouvernance. Les actes paraitront à l'automne 2023 aux Cahiers d'études olympiques, éditions Désiris.

Le deuxième colloque, pour lequel est lancé le présent appel à contributions, sera consacré aux droits humains et à l'éthique dans le cadre olympique. Il se déroulera à Besançon, les 21 et 22 septembre 2023 et s'adresse aussi bien aux juristes et chercheurs en STAPS, qu'aux politistes, économistes, gestionnaires, sociologues, et historiens.

Ces questions relatives à l'éthique et aux droits humains seront abordées sous l'angle triple :

• des institutions olympiques et sportives ;
• des partenaires et mécènes-sponsors et autres agents privés de promotion du sport olympique ;
• des personnes elles-mêmes : les sportifs, le staff, les travailleurs, les populations, les collectifs associatifs.

1re partie : Institutions, instruments et procédures normatifs (mise en place, fonctionnement, attributions…)

Cette première partie pourra permettre d'aborder notamment les sujets suivants :

• Les commissions du CIO (notamment : « athlètes », « entourage des athlètes », « d'éthique », « disciplinaire », « pour l'égalité des genres, la diversité et l'inclusion », « médicale et scientifique »…) ;
• Le Tribunal arbitral du sport (TAS) ;
• L'agence mondiale antidopage (AMA) ;
• Les chartes éthiques du mouvement olympique ;
• Législation étatique ;
• Les règlementations disciplinaires des fédérations…

2e partie : Partenaires et mécènes, sponsors.

Pourront être envisagés :

• Choix /sélection (critères, conditions)
• Engagements des partenaires et mécènes…
• Ediction de normes et règles applicables aux sportifs (« droit mou »), dans le cadre de mécénats, d'actions marketing et autres partenariats, ce en-dehors de toute normativité étatique ou sportive…

3e partie : les sportifs, le staff, les travailleurs, les populations, les collectifs associatifs. Enfin, on pourra s'intéresser aux thèmes suivants :

• Sportifs, fédérations, Etats :
  • Dopage (individuel, en bande organisée, ou systémique)
  • Infractions aux règles de fair play
  • Atteinte à la probité, corruption….
• Aspects généraux
  • Organiser les Jeux sous régime autoritaire (théorisation de l'apolitisme du CIO) ;
  • Le mouvement olympique et le positionnement politique des athlètes ;
  • Egalité femmes/hommes et politique inclusive du mouvement olympique vis-à-vis des minorités ethniques, raciales, de genre (LGBTQI+), en compétition et dans les instances olympiques ;
  • La mise en place des actions contre la tenue des Jeux, pour la défense des droits humains et la préservation de l'environnement (boycott, manifestations, actions de groupe)
• Conditions de travail
  • Les conditions de travail dans le cadre de l'organisation des événements olympiques : que l'on pense à la question des travailleurs sur les infrastructures olympiques, au sein de la logistique d'organisation et du staff olympique (règlementation des activités des volontaires, des salariés).
  • Les relations entre le CIO, les fédérations et les sportifs : détermination du cadre contractuel relatif aux droits et obligations des sportifs lors des jeux.
  • Les relations entre les sportifs et les sponsors, en évoquant les liens contractuels entre les marques et les ambassadeurs, les « conflits de loyauté » des sportifs vis-à-vis de leur fédération ; les exigences éthiques des sponsors à l'égard des sportifs (respect des « valeurs » de la marque)
• Implantation des sites olympiques
  • Impacts humain et environnemental de l'organisation des jeux (construction d'infrastructures, déroulement de la manifestation) ;
  • Restauration des sites olympiques, voire réhabilitation/réaffectation des infrastructures olympiques, à l'issue des jeux

Echéances

• 11 février 2023 : envoi des propositions de contributions [Nom, fonctions, intitulé, 10 lignes de présentation de la problématique, courte bibliographie éventuelle en lien avec le sujet]
• 23 février 2023 : réponse des responsables scientifiques. A noter que selon le nombre de retours et les sujets soumis, certaines propositions pourront n'être retenues que pour la seule publication
• 8 septembre 2023 : Retour impératif des contributions écrites
• 21-22 septembre 2023 : Colloque à Besançon
• 13 octobre 2023 : Retour des contributions écrites, version finale
• Mars 2024 : Publication

Adresse d'envoi des propositions et pour toute information : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  (objet : « Droit et olympisme 2023 »)

Responsables scientifiques

• Eric Monnin, Maître de conférences HDR STAPS, Culture Sport Santé Société (C3S, UR 4660) ; Directeur du CEROU ; Vice -Président de l'Université de Franche-Comté - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur de droit privé et sciences criminelles ; Directrice du CRJFC (UR 3225) – Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.