Colloque organisé par le FONDAFIP et l'APFF...
Journée d'étude organisée par les départements d'Histoire et de Philosophie de l'Université de Namur, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Michel et Laura Rizzerio ...
Journée d'études organisée par l’Université de Corse et le CNCM VOCE...
Conférence organisée dans le cadre du programme DL4T, GREDEG, Université Provence Côte d'Azur...
École d’été franco canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal UdeM ...
Conférence organisée par le Cercop, Faculté de droit, Université de Montpellier...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Le Parcours Droit fiscal et douanier de la Faculté de Droit de CY Cergy Paris Université propose une spécialisation dans les disciplines juridique et comptable pour tenir compte de l’évolution de l’environnement économique, de la mondialisation des échanges et de la réalisation de l’Union européenne, dans le cadre des obligations fiscales et douanières des entreprises. Ce phénomène conduit à mettre l’accent sur une double compétence, juridique et comptable.
L’évolution des règles fiscales et douanières est l'un des piliers de la construction de l'Union européenne (UE) et un rouage essentiel pour les entreprises dans le cade de leurs échanges internationaux.
Comment minorer les risques fiscaux et douaniers ? Comment optimiser la fonction fiscale et douanière dans une entreprise ? Comment gérer au mieux un contentieux fiscal ou douanier ? Ce sont autant de questions abordées par les enseignements du Master.
Faculté de DroitSite des Chênes 1 - 33 Boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cedex
Droit des contrats d'affaires
Sources et ressources de l’interprétation juridique
Droit des sociétés
L’exemption fiscale au Moyen Age
Le droit pénal des affaires à l’aune de la défaillance économique
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective
Fiscalité du sport
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L'éthique fiscale
Tax Treaty Case Law Around The Globe 2024
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794
Transparence et translucidité des sociétés en droit fiscal international
9th International conference on taxpayer rights : Toward a Digital Taxpayer Bill of Rights
Manuel de droit fiscal de l'Union européenne
Le mandat de justice dans les procédures collectives