Droit privé

Master Contentieux et arbitrage

Responsables de formation : Catherine Ginestet, Jérôme Julien
Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+3
Mention(s) : Droit privé
Parcours : Contentieux et arbitrage

Les semestres 1 et 2 offrent une formation complète dans le domaine du droit privé tout en proposant un haut niveau d'exigence scientifique.

Les enseignements sont organisés autour de matières obligatoires de droit civil, droit pénal, procédures, droit international privé, et de matières optionnelles (techniques ou destinées à renforcer la culture juridique générale de l'étudiant).

Les semestres 3 et 4 ont pour vocation de permettre aux étudiants d’appréhender les différents contentieux qui se développent en droit public comme en droit privé. Ils ont pour objectif de consolider les connaissances des étudiants concernant les enseignements fondamentaux de procédure civile, de procédure pénale et de contentieux administratif. Il a également pour finalité de faire découvrir la diversité des contentieux spécifiques tels que les procédures d’urgence, le contentieux de la consommation ou encore le contentieux du droit des étrangers. Une place de choix est réservée à l’étude de l’arbitrage interne et international, matière qui, en général, n’a fait l’objet d’aucun enseignement antérieur.


Modalités : Formation initiale, Formation continue

Lieu(x) de formation


Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

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