Colloque franco japonais organisé par le CERDACFF, Université de Côte d'Azur...
Colloque Franco Chinois organisé par la Faculté Jean Monnet, Université Paris Saclay et l'IDEST...
Conférence organisée par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la justice administrative...
Conférence organisée par le CERCOP, Université de Montpellier...
Colloque franco japonais organisé par la Société de législation comparée SLC et la Société franco japonaise de science juridique SFJSJ ...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Le master finances publiques et fiscalité appréhende les différentes branches des finances publiques et de la fiscalité tant dans leurs spécificités que dans leurs interactions.
Faculté de Droit et de Science politique39 rue de l'Université34060 Montpellier
Une physiologie de l’impôt en Poitou (XVIIe -XVIIIe siècle). Contribution à l’identification d’un droit administratif sous l’Ancien Régime
Panorama de la jurisprudence fiscale de la CAA de Toulouse 2023-2024
La cohérence des systèmes fiscaux en droit de l'Union européenne
La constitution financière de la France
Le recouvrement de l’imposition
L'éthique fiscale
Les dispositifs anti-abus en droit fiscal international
Le droit de visite et de saisie de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales
Les choix fiscaux de la rémunération du dirigeant
L'avènement d'un droit fiscal mondial
Droit congolais des compétences fiscales
Recherche sur la transparence en droit des finances publiques
Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
La maîtrise des risques financiers au sein des collectivités territoriales. Enjeux, opportunités et finalités