Le parlement de Normandie est l'une des principales institutions de l’histoire normande. Emblématique de l’héritage des ducs, l’Échiquier de Normandie, devenu perpétuel en 1499, puis parlement en 1515, forme avec la coutume l’épine dorsale du provincialisme juridique normand. C’est, à beaucoup d’égards, sur lui qu’au Moyen Âge et à l’époque moderne s’ancrait...

Présentation de l'éditeurDurant plusieurs siècles, les différentes traditions juridiques qui se sont rencontrées en Normandie ont nourri à la fois une identité et un particularisme provinciaux. Cet ouvrage entend montrer la richesse de ces traditions, mais aussi les enjeux juridiques et politiques qu'elles ont pu engendrer. Il revient sur certaines grandes problématiques inhérentes à l’historiographie...

Throughout his career, Professor John Haldon has been a hinge between different academic cultures, methods, and disciplines. A true scholar of Byzantine society, he has combined meticulous work on texts and material evidence with a holistic approach to social history that has connected the study of the Byzantine world to new methodological perspectives and ever wider...

À partir d’une pluralité d’enquêtes ancrées sur les deux rives de la Méditerranée, du XVIe siècle à nos jours, cet ouvrage entreprend de remettre en perspective l’histoire de la citoyenneté.

Situant les « choses » au cœur de l’investigation – qu’il s’agisse d’une barque à Antibes, d’un coffre à Alger, d’un hôtel squatté...

La notion juridique de vie privée au sens d’un droit générale de mener sa vie comme on l’entend est une notion très récente en droit français. Avant la Seconde Guerre mondiale, la vie privée est essentiellement protégée au travers des supports fonctionnels (le domicile, les correspondances, etc.) et des concepts précis (l’obligation de confidentialité,...

Comment interpréter un décret qui interdit aux voyageurs de descendre « lorsque le train est complètement arrêté » ? Comment expliquer que la lutte contre la corruption soit mise en avant, mais qu’elle ne bénéficie pas de moyens humains et financiers suffisants ? Comment comprendre que la date de cessation des paiements puisse être déterminée de manière...

Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement,...

La science est en train de révolutionner le procès pénal. Là où la vérité judiciaire se heurtait à l’incertitude de l’intime conviction, elle permet d’offrir au juge une réponse à ses questions et d’acquérir une certitude. La science tend à chasser le doute. Par exemple, le chemin ouvert par la médecine légale permet aux neurosciences de faire...