Le droit français connaît deux types de subrogations : la subrogation personnelle et la subrogation réelle. Bien qu’elle ait été l’objet d’importants travaux, la subrogation réelle reste bien moins connue que la subrogation personnelle. Le droit patrimonial de la famille constitue son domaine de prédilection. Elle est en effet prévue par de nombreux textes...

La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections...

Les sites et monuments naturels font partie d'un patrimoine commun à transmettre aux générations futures nécessitant une préservation forte. La loi du 2 mai 1930 s'est donc attachée à mettre en place un mécanisme de protection à deux niveaux (sites inscrits et sites classés), couvrant près de 2,6 millions d'hectares. Mais, face aux nouveaux enjeux écologiques...

Les demandes de restitution et de retour auxquelles sont confrontées les musées conduisent à s'interroger sur le sens de l'appartenance et de la gestion d'objets dont l'histoire est bien souvent complexe. Les collections sont-elles celles du musée, de l'Etat, d'un peuple, de l'humanité toute entière ? Les enjeux politiques, éthiques et les obstacles juridiques...

Ce livre des amis, initiative de l’Institut Art & Droit, est rédigé et publié en l’honneur de François Duret-Robert, grande figure du droit du marché de l’art. Véritable pionnier dans ce domaine, il a enseigné cette discipline dans plusieurs universités françaises, à l’École du Louvre et à l’Institut du patrimoine. Parallèlement, il a pendant...

Pour de nombreux consommateurs, qu'il s'agisse de vins, de fromages, de noix ou encore d'autres productions alimentaires, les produits d'Appellations d'Origine Contrôlée paraissent liés à leur terroir de naissance et leur goût à un patrimoine issu d'une histoire longue voire éternelle. Pourtant, ce label français, considéré comme un modèle pour de nombreux...