Présentation de l'éditeur
Le thermalisme renvoie à un angle mort du système sanitaire et du droit français de la santé. Faut-il alors s’étonner de son « cadre juridique baroque » (Rapport IGAS n° 2000119) et des extraordinaires lacunes que le juriste découvre dans ce périmètre passablement négligé par le ministère chargé de la santé ? Les thermes sont une dénomination libre et l’eau que l’on y exploite peut être tout à fait ordinaire. La notion d’eau thermale n’est pas éclaircie explicitement par la réglementation, ni d’ailleurs celle de boues, etc. Le Code français de la santé publique ignore complètement les termes ambigus de balnéothérapie, hydrothérapie ou thalassothérapie.
Ce trente-et-unième volume des CDSA esquisse une remise à plat du sujet et ouvre des perspectives inédites, notamment pour les produits thermocosmétiques, mais aussi concernant les candidatures au classement au Patrimoine mondial de l'Unesco des Grandes villes d’eaux d’Europe/Great Spas of Europe.
Auteurs : Jean-Baptiste Leca, Geneviève Rebecq, Laurent Sermet, Olivier Tholozan, Vincent Vioujas.
Sommaire
Olivier Tholozan
Introduction historique à la médicalisation de la cure thermale
Antoine Leca
Quelles perspectives pour le thermalisme médical ? Entre l’ambition de la thermothérapie et la tentation des thermo-loisirs
Vincent Vioujas
Établissement thermal et établissement de santé : faux jumeaux ou cousins éloignés ?
Geneviève Rebecq
La prise en charge des cures thermales par l’Assurance Maladie
Laurent Sermet
Le thermalisme européen au patrimoine mondial de l’humanité ? Lecture critique des Grandes villes d’eaux d’Europe/Great Spas of Europe
Jean-Baptiste Leca
Réflexions juridiques autour des produits dérivés de l’exploitation thermale – Regards de propriété intellectuelle
