Présentation de l'éditeur

L’intelligence artificielle (IA) modifie, imprègne, modèle le monde. À cette révolution, l’entreprise n’échappe pas. Elle en est même l’un des principaux lieux. Et si l’IA s’intègre déjà, de différentes manières et à différents niveaux, dans le fonctionnement des organisations productives, elle est aussi facteur possible d’une transformation radicale de la gestion des « ressources humaines ». L’avènement d’un manager numérique, à corps de big data et à tête d’algorithmes, suscite craintes et espoirs.

Pour certains, il annonce un monde où l’objectivité triomphera enfin de la subjectivité humaine et des biais cognitifs qui lui sont attachés, où le jeu de la rationalité évacuera les passions et les préjugés. D’autres font prophétie plus sombre : l’IA construira un monde où l’Homme (au travail) — déshumanisé — ne sera plus qu’un flux de données, une trace numérique, où la responsabilité et la liberté se dilueront dans le jeu d’algorithmes indéchiffrables.

À ces transformations, le droit (du travail) et les juristes ne peuvent rester étrangers. Elles doivent être pour eux objet d’études et d’analyses. Le présent ouvrage, fruit d’un projet collectif mené par l’Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale (AFDT), entend apporter une contribution à cette indispensable réflexion.

Sommaire

Introduction, par P. Adam, professeur à l’Université de Lorraine, Martine Le Friant, professeure à l’Université d’Avignon, présidente honoraire de l’AFDT et Yasmine Tarasewicz, avocate associé, cabinet Proskauer

Intelligence artificielle, numérique et relations de travail, par B. Mettling, président d’Orange Moyen-Orient et Afrique

L’IA dans les RH : une standardisation qui pose problème, par C. Lévy, IRISSO – Université Paris-Dauphine

Le pouvoir de l’employeur, renforcé ou altéré ? par A. Jeammaud, ancien professeur à l’Université Lumière Lyon 2, président honoraire de l’AFDT

Intelligences artificielles et droit du travail : contribution à l’étude du fonctionnement des plateformes numériques, par S. Fischman, mathématicien diplômé de l’École normale supérieure de Cachan et Barbara Gomes, docteure en droit privé de l’Université Paris-Nanterre

La subordination juridique à l’heure des plateformes numériques, par G. Duchange, maître de conférences à l’Université Paris II Panthéon-Assas

Le « code du travail numérique », par E. Netter, maître de conférences HDR en droit privé à l’Université d’Avignon, LBNC (EA 3788)

Le code du travail numérique : un vrai code... et qui est numérique ! par Y. Struillou, directeur général du travail

Intelligence artificielle, dignité et droit du travail, par P. Adam, professeur à l’Université de Lorraine

Quel type de régulation pour l’intelligence artificielle, ou comment justifier l’irrationnel ? par B. Géniaut, maitre de conférences à l’Université de Bourgogne Franche-Comté

Gestion par algorithme du personnel et exigence de loyauté et de transparence, par B. Bossu, professeur agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la faculté de droit de l’Université de Lille, directeur du LEREDS (CRDP)

Le comité social et économique face à l’intelligence artificielle, par Y. Leroy, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace

L’usage des algorithmes et de l’IA dans le recrutement : une occasion de (ne) plus discriminer ? par M. Peyronnet, maîtresse de conférences à l’Université de Tours

Algorithmes, une utilisation à l’épreuve du droit de la protection des données personnelles, par M.-F. Mazars, conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation, ancienne vice-présidente déléguée CNIL et Wafae El Boujemaoui, juriste spécialisée en droit de la protection des données personnelles, ancienne cheffe de service à la CNIL

Les conflits collectifs ayant pour support l’algorithme, par M. Vicente, Université de Strasbourg, UMR 7354 DRES

Ambivalences et promesses de l’intelligence artificielle dans le champ de la santé et de la sécurité des travailleurs, par P.-Y. Verkindt, professeur à l’École de droit de la Sorbonne

À la recherche de l’unité dans l’économie de plateforme fragmentée : le cas du droit du travail anglais, par L. Mason, professeur de philosophie du droit et doyen de l’École de droit, Birmingham City University

L’intelligence artificielle et le droit du travail : quelles relations ? quelles conséquences ?, quel avenir ? Le cas du droit grec, par C. Papadimitriou, professeur de droit du travail, Faculté de droit, Université nationale et kapodistriaque d’Athènes