Présentation de l'éditeur
L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité. Sont envisagés les contrats spéciaux nommés et règlementés par le Code civil (la vente, le prêt, le louage, le dépôt, le mandat …) comme ceux issus de la pratique des affaires dont le régime juridique, initialement aménagé par la technique contractuelle et la jurisprudence, a été ensuite précisé par des législations spéciales recherchant la protection des intérêts de l’une des parties.
Tout au long de l’ouvrage, le lecteur prendra la mesure de la spécialisation de ce droit et de la professionnalisation des contrats étudiés.
La spécialisation s’illustre par la coexistence de règles générales et de règles particulières tenant à la nature du bien ou du service, au mode de conclusion du contrat ou à la qualité des parties. La professionnalisation des contrats spéciaux est remarquable à l’égard de certains contrats considérés par les rédacteurs du Code civil comme des contrats à titre gratuit (mandat, dépôt, prêt) et devenus, aujourd’hui, le support de relations d’affaires. Elle se traduit par l’aggravation des obligations du professionnel tout en lui conférant certains droits (droit à rémunération, droit à indemnité de rupture …).
Seront présentés :
- les contrats, translatifs (vente) et non translatifs (bail, prêt), portant sur les biens ;
- les contrats portant sur les services (entreprise, mandat, dépôt) ;
- les contrats aléatoires.
Sommaire
Introduction
Partie 1 – Les contrats portant sur les biens
Titre 1 Les contrats transférant la propriété d’un bien
Chapitre 1 Le contrat de vente
Chapitre 2 Les autres contrats translatifs
Titre 2 Les contrats conférant l’usage d’un bien
Chapitre 1 Le contrat de bail
Chapitre 2 Les contrats de prêt
Partie 2 – Les contrats portant sur les services
Titre 1 Le contrat d’entreprise
Chapitre 1 L’identification du contrat d’entreprise
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat d’entreprise
Titre 2 Le contrat de mandat
Chapitre 1 L’identification du contrat de mandat
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de mandat
Titre 3 Le contrat de dépôt
Chapitre 1 L’identification du contrat de dépôt
Chapitre 2 Le régime juridique du contrat de dépôt
Partie 3 – Les contrats aléatoires
Chapitre 1 Présentation du contrat aléatoire
Chapitre 2 Les contrats aléatoires du titre XII du livre III du Code civil
Bibliographie
Index
