Programme

9h. - Ouverture des travaux.

9h30. - Rapport introductif, Pierre Mousseron, professeur à l'Université de Montpellier.

Présidence: Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, professeure à l'Université de Strasbourg.

10h. - La réception d'institutions romaines dans la coutume: le droit de superficie, Rémi Faivre, doctorant à l'Université Paris 2.

10h20. - De la coutume à la loi. Quand la législation royale s'inspire des coutumes et pratiques pour protéger l'ordre public, Antonin Forlen, doctorant à l'Université de Strasbourg.

10h40. - Questions.

10h50. - Pause.

Présidence: Vlad Constantinesco, professeur à l'Université de Strasbourg.

11h10. - La pratique comme fin du droit chez Robespierre et Condorcet, Marie Cretin Sombardier. doctorante à l'Université de Strasbourg.

11h30. - La coutume à l'épreuve de la Révolution française: réflexions sur la théorie de la coutume chez les contre-révolutionnaires, Marion Narran, doctorante à l'Université Montpellier 1

11h50. - La soumission de l'autorité militaire au pouvoir civil: un principe constitutionnel coutumier?, Luc Klein, doctorant à l'Université de Strasbourg.

12h00. - Questions.

12h10. - Déjeuner

Présidence: Frédérique Berrod, professeure à l'Université de Strasbourg.

14h. - La coutume locale en droit international: quelques réflexions sur sa formation, Khagani Guliyev, docteur en droit de l'Université de Strasbourg.

14h20. - Les usages. coutumes et pratiques dans dans la jurisprudence de la Cour EDH, Charlotte Blanc-Fily, doctorante à l'Université Montpellier 1.

14h40. - La coutume internationale, source du droit de l'Union Européenne, Filipa Bismarck Amorim Coelho, doctorante à l'Université de Strasbourg.

15h. - Questions.

15h10. - Pause.

15h30. - La place des usages dans l'arbitrage corporatif, Lionel Dreyfuss, doctorant à l'Université de Strasbourg.

15h50; - Pratiques économiques et droit de la concurrence: schizophrénie d'un système?, Kévin Magnier-Merran, doctorant à l'Université de Strasbourg.

l6h10. - Usages, pratiques et droit des dessins ou modèles, Natalia Kapyrina, doctorante à l'Université de Strasbourg.

16h30. - Questions.

16h50. - Rapport de synthèse, Jean-Marie Carbasse, recteur honoraire, professeur à l'Université Montpellier 1.

17h20. - Remerciements.

17h45. - Cocktail.Entrée libre, mais inscription obligatoire (avant le 30 novembre 2013, cf. infra).

Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats

Comité scientifique:

Prof. Fr. Berrod (directrice de la Fédération de Recherche L'Europe en mutation).
M. Brillat (doctorante contractuelle, Unistra).
G. Choisel (ATER, Unistra).
L. Dreyfuss (ATER, Unistra).
N. Kilgus (doctorant contractuel, Unistra).
M. N. Moizard (directeur adjoint de la Fédération de recherche L'Europe en mutation).
Prof. S. Touzé (directeur de l'ED 101).
Prof. J.-M. Tuffery-Andrieu (directrice-adjointe de l'ED 101).
G. Vieira da Costa Cerqueira (ATER, l'Unistra).

Lieu

Nouveau Patio, 20 rue René Descartes, 67000 Strasbourg, salle des Thèses