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La dimension historique de la Peine : origines et projections en Europe du 'Code pénal' de 1810

Colloque

La dimension historique de la Peine : origines et projections en Europe du 'Code pénal' de 1810

Manifestation du Bicentenaire du Code Pénal de 1810

jeudi 27 mai 2010

Centre Georges Chevrier - Université de Bourgogne

Centre Lorrain d’Histoire du Droit - Université de Nancy & Réseau des Historiens du Droit du Grand Est de la France



Conseil scientifique

  • Pierre BODINEAU, Professeur, Directeur du Centre Georges Chevrier, UMR-CNRS, Univ. Bourgogne
  • Renaud Bueb, Maître de Conférences HDR, Univ. Franche-Comté
  • Christian DUGAS de la BOISSONNY, Professeur, Univ. Nancy II
  • Yves JEANCLOS, Professeur, Univ. Strasbourg

ProgrammeJeudi 27 mai 2010 9h. - Ouverture du Colloque

  • Monsieur Jacques BEAUME, Procureur Général près la Cour d’Appel de Colmar, représentant Madame le Ministre d’Etat, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Libertés
  • Madame Claire Lovisi, Recteur de l’Académie de Strasbourg, Chancelier des Universités d’Alsace
  • Monsieur Alain BERETZ, Président de l’Université de Strasbourg,
  • Prolégomènes: Du Code pénal de 1810, de sa dimension historique et de ses projections contemporaines, en France et dans le monde, 1810- 2010, Professeur Yves JEANCLOS

Pause/ café/ boissons LA PEINE, APPROCHES ET CONSTRUCTIONS THÉORIQUES AVANT 1810

Modérateur: Jacqueline Hoareau, Professeur, Université de Limoges

  • Raphaël Eckert, Docteur en droit, Université de Strasbourg, Les fondements médiévaux du droit de punir.
  • TALBI Anas, Professeur, Faculté de Droit, Marrakech, La dimension historique du droit pénal musulman: du châtiment à la peine.
  • PETITJEAN Michel, Directeur honoraire, CNRS, Centre G. Chevrier, Université de Bourgogne, La conception de la peine chez Grotius.
  • RICHARD Hugues, Professeur, Université de Bourgogne, Serpillon, l’auteur du Code Criminel, précurseur du Code Pénal de 1810.
  • Fabrice Hoarau, MCF, Université de Bourgogne, La peine dans l’œuvre de La Bruyère et de Fénelon.

11h15. - Pause

  • WYFFELS Alain, Chercheur CNRS, Universités de Leyde et de Louvain, La sécurité des peines arbitraires? La politique pénale des Ordonnances de Philippe II pour les Pays-Bas, 1570.
  • GILLES David, Professeur, Université de Sherbrooke, Québec, Peine, jury et habeas corpus: le débat juridique autour des qualités du droit pénal français et du droit criminel britannique après la Conquête du Canada (1760-1791).
  • Marc Ortolani, Professeur, Stéphanie Blot-Maccagnan, MCF, Université de Nice, La peine dans les Royales Constitutions du Royaume de Piémont-Sardaigne au XVIII° siècle.
  • LE GALL Yvon, Professeur, Université de Nantes, Marivaux et ses Iles, entre la peine ecclésiastique et la peine séculière.

13h. - Repas - Libre pour les auditeurs
LA PEINE ET LES PRATIQUES JUDICIAIRES AVANT 1810

14h. - Modérateur: Pierre BODINEAU, Professeur, Université de Bourgogne

  • ECK Bernard, MCF-HDR, Université de Bourgogne, La lapidation dans la Grèce antique: une peine institutionnelle?
  • Jacqueline Hoareau, Professeur, Université de Limoges, Preferer misericorde a rigueur de justice, pardonner ou punir à la fin du Moyen Âge.
  • Antoine Astaing, Professeur, LORMANT François, Ingénieur de Recherches, Centre Lorrain d’Histoire du Droit, Université de Nancy, L’arquebusade, une modalité d’exécution de la peine en Lorraine au XVIIe siècle, selon Jacques Callot, artiste-graveur.
  • GUIOL Marie-Christine, ATER, Université de Nice, L’amendement du coupable dans le droit pénal laïc du XVIII° siècle.
  • EDMOND Thierry, Docteur en Droit, Université de Strasbourg, La peine en droit douanier au siècle des Lumières.
  • GERVASONI François-Xavier, Doctorant, Université de Bourgogne, La peine privative de liberté dans le Code pénal de 1791.
  • Renaud Bueb, MCF-HDR, Université de Franche-Comté, La pénalisation des mœurs: de l’attentat aux mœurs au crime sexuel.
  • WRUCK-RANGEL Alan, Doctorant, Universités de Strasbourg et Rio de Janeiro, Brésil, La correction paternelle est-elle une peine? Réflexion sur le châtiment des enfants du XVI° au XVIII° siècle.

19h. - Réception à l’Hôtel-de-Ville de Strasbourg, Place de Broglie, par Monsieur le Sénateur-Maire Roland RIES. Vendredi 28 mai 2010RECEPTION FRANÇAISE ET INTERNATIONALE DU CODE PÉNAL DE 1810 ET MUTATIONS DU DROIT DE LA PEINE

9h. - Modérateur: Marc Ortolani, Professeur, Université de Nice

  • CERUTTI David, Docteur en Droit, Université de Neuchâtel, Le Code pénal français de 1810: du juge-automate au juge-arbitre. Aperçu historique, philosophique et comparatif de l’évolution de l’obligation de «dire le droit».
  • MONTI Annamaria, Professeur, Université Bocconi, Milan, L’influence du code pénal français de 1810 sur les conceptions de la peine en Italie.
  • BROUWER Jérôme, de, Docteur en histoire, Université Catholique de Louvain, Une tentation libérale? La réforme du Code pénal de 1810 en Belgique, à travers la redéfinition de l’échelle des peines (1830-1867).
  • VON BONE Emese, Professeur, Université de Rotterdam, Le Code Pénal de 1810 et sa réception aux Pays- Bas (1811-1886), au regard du Code Pénal néerlandais de 1886.
  • AYANG Utriza, Doctorant, EHESS, Paris, chargé de cours à l’Université islamique d’État de Jakarta (Indonésie), La réception du droit pénal d’Europe en Indonésie.

10h30. - Pause

  • DURELLE-MARC, Yann-Arzel, MCF, Université de Franche-Comté, La peine de la flagellation au début du XIXe siècle: Lanjuinais et l’évolution de la philosophie pénale.
  • MARCHETTO Céline, Doctorante, Universités de Strasbourg et de Luxembourg, La peine de marque, de l’Ancien Droit à nos jours.
  • LAPEROU Béatrice, MCF-HDR, Université de Franche-Comté, Punir les infractions du travail: perspectives et prospectives.
  • MAIROT Adrien, Doctorant, Université de Franche-Comté, Les révolutions de la sanction pénale dans la vie des Affaires.
  • JEANCLOS Yves, Professeur, Université de Strasbourg, La proportionnalité des peines, du XVIe au XXIe siècle.

13h. - Repas - Libre pour les auditeurs
LA PEINE: MISES EN ŒUVRE ET PRATIQUES JUDICIAIRES DU XIX°AU XXI° SIÈCLE 14h30. - Modératrice: Emese VON BONE, Professeur, Université de Rotterdam

  • CLERE Jean-Jacques, Professeur, Université de Bourgogne, La détention préventive depuis la Révolution française.
  • DOURMA, Marwanga Narcisse, Doctorant, Université de Strasbourg, La prise en compte de la vulnérabilité du mineur par le droit pénal colonial dans l'AOF et au Togo.
  • MOUNIEN, Pascal, Doctorant, Université Montesquieu - Bordeaux IV, La sanction du crime passionnel au XIXe siècle.
  • PERTUY, Léna, Docteur en droit, Université de Bourgogne, Les peines encourues pour fait de grève au XIXe siècle en Bourgogne.
  • TUFFERY, Jeanne-Marie, Professeur, Université de Nancy II, La dimension historique de la peine dans le droit pénal local d’Alsace-Moselle, 1871-1925.

16h. - Pause

  • DOURNEAU – JOSETTE, Pascal, Greffe de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, Strasbourg, La notion de peine dans la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme.
  • BRUNOT, Patrick, Docteur d’État en droit, Avocat à la Cour de Paris, Les juridictions internationales et les peines au XXIe siècle.
  • VONAU, Jean -Laurent, Professeur, Université de Strasbourg, Les peines d’exception de la période d’épuration, après la IIe Guerre mondiale.
  • HARREL, Yannick, Juriste, Consultant international, CEDS Strasbourg, La peine à l’âge du numérique.

SYNTHÈSE GÉNÉRALE, RAPPORT TERMINAL
LA DIMENSION HISTORIQUE DE LA PEINE DEPUIS LE CODE PÉNAL DE 1810
Professeur Christian DUGAS de la BOISSONNY

  • Remerciements des Organisateurs

Fin des travaux Avec le soutien de:

  • Université de Strasbourg
  • Réseau des Historiens du Droit du Grand Est de la France
  • Centre Lorrain d’Histoire du Droit, Université de Nancy
  • Centre Georges Chevrier, Université de Bourgogne
  • Ville de Strasbourg
  • Conseil Général du Bas-Rhin
  • Crédit Mutuel d’Alsace

PratiqueLieu Les séances de travail auront lieu à l’Université de Strasbourg (ex-Université Robert Schuman), bât. de la Faculté de Droit, salle Redslob, 4e ét., le Jeudi 27 mai 2010, salle Weill, 5e ét., le 28 mai 2010

ContactCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. & Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Fax 00.33/3.88.61.73.51 Yves JEANCLOS, Université de Strasbourg, Place d’Athènes, BP 66, 67045 Strasbourg Cedex, FranceInscription des auditeurs Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

URL Colloque
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Document

Information transmise par R. Bueb