En raison de la situation sanitaire actuelle, toutes les manifestations scientifiques sont susceptibles d’être annulées ou reportées. Pour en savoir plus, plus nous vous invitons à vous renseigner auprès des organisateurs.
Portail  Actualités de la recherche  Manifestations  Sincérité et Démocratie

Sincérité et Démocratie
vendredi29janvier2010
08:0018:00

Colloque

Sincérité et Démocratie


Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3

Sincérité et Démocratie

organisé par l’Institut Louis Favoreu - Groupe d’Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle CNRS UMR 6201

vendredi 29 janvier 2010

Aix-en-Provence

Programme

9h00 – ouverture du colloque

  • Professeur Marc Pena, Président de l’Université Paul Cézanne
  • Professeur Gilbert Orsoni, Doyen de la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
  • Propos introductifs: La sincérité: une notion impressionniste?, Richard Ghevontian, Professeur à l’Université Paul Cézanne

I - Sincérité et légitimité démocratique

  • L’expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine, Olivier Tholozan, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • L’idée de sincérité dans l’histoire de la représentation, François Quastana, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • Pour une sociologie historique de la «bonne élection». Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité, Nathalie DOMPNIER, Professeur à l’Université Lumière Lyon II

II - Sincérité et contentieux

  • Sincérité et juge électoral, Sophie Lamouroux, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • Sincérité et droit parlementaire, Sophie de Cacqueray, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne

III - Sincérité (et notions avoisinantes) en droit international et comparé

  • Sincérité et standards électoraux européens et internationaux, Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets,Division des élections et des référendums au Conseil de l’Europe
  • La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol, Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur à l’Université de Valladolid
  • La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Massimo LUCIANI, Professeur à l’Université La Sapienza, Rome
  • La sincérité de l’expression référendaire: étude de droit comparé, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201
  • Rapport de synthèse, Francis DELPEREE, Professeur à l’Université Catholique de Louvain, Vice-Président du Sénat de Belgique

17h30 – Clôture du colloque

Pratique
Lieu: Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3, Faculté de Droit, 3, av. Robert Schuman, Aix-en-Provence, salle du conseil n°1

Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l’ordre d’arrivée sur la boîte Internet jusqu’à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l’inscription)Source: http://www.droitconstitutionnel.org/infos/aix101.html



Faculté de Droit et de Science politique
Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle
Association française de droit constitutionnel
Information transmise par M. Fatin-Rouge Stefanini

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2020 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech