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Sincérité et Démocratie
vendredi29janvier2010
08:0018:00

Colloque

Sincérité et Démocratie


Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3

Sincérité et Démocratie

organisé par l’Institut Louis Favoreu - Groupe d’Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle CNRS UMR 6201

vendredi 29 janvier 2010

Aix-en-Provence

Programme

9h00 – ouverture du colloque

  • Professeur Marc Pena, Président de l’Université Paul Cézanne
  • Professeur Gilbert Orsoni, Doyen de la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
  • Propos introductifs: La sincérité: une notion impressionniste?, Richard Ghevontian, Professeur à l’Université Paul Cézanne

I - Sincérité et légitimité démocratique

  • L’expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine, Olivier Tholozan, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • L’idée de sincérité dans l’histoire de la représentation, François Quastana, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • Pour une sociologie historique de la «bonne élection». Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité, Nathalie DOMPNIER, Professeur à l’Université Lumière Lyon II

II - Sincérité et contentieux

  • Sincérité et juge électoral, Sophie Lamouroux, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne
  • Sincérité et droit parlementaire, Sophie de Cacqueray, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne

III - Sincérité (et notions avoisinantes) en droit international et comparé

  • Sincérité et standards électoraux européens et internationaux, Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets,Division des élections et des référendums au Conseil de l’Europe
  • La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol, Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur à l’Université de Valladolid
  • La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Massimo LUCIANI, Professeur à l’Université La Sapienza, Rome
  • La sincérité de l’expression référendaire: étude de droit comparé, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201
  • Rapport de synthèse, Francis DELPEREE, Professeur à l’Université Catholique de Louvain, Vice-Président du Sénat de Belgique

17h30 – Clôture du colloque

Pratique
Lieu: Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3, Faculté de Droit, 3, av. Robert Schuman, Aix-en-Provence, salle du conseil n°1

Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l’ordre d’arrivée sur la boîte Internet jusqu’à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l’inscription)Source: http://www.droitconstitutionnel.org/infos/aix101.html



Faculté de Droit et de Science politique
Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle
Association française de droit constitutionnel
Information transmise par M. Fatin-Rouge Stefanini
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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