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Colloque AFDA, La responsabilité administrative

Colloque

Colloque AFDA, La responsabilité administrative

et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique : Hommage à L. Blum

mercredi 6 juin 2012

Association française pour la Recherche en Droit administratif

Colloque

La responsabilité administrative

et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique

Hommage à Léon Blum

Toulouse, 6 et 7-8 juin 2012

 

Programme

Jeudi 7 juin 2012

9h. - Accueil des participants

  • 9h30. - Rapport introductif: Les fonctions de la responsabilité administrative, Denys de Béchillon, professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

 

I. – Frontières

Sous la présidence de Christian Lavialle, professeur à l’Université Toulouse I Capitole

  • 10h. - Droit de la responsabilité administrative et modèle civiliste, Gabriel Eckert, professeur à l’Université de Strasbourg
  • 10h30. - Droit de la responsabilité administrative et séparation des pouvoirs, Sébastien Roland, professeur à l’Université de Cergy-Pontoise
  • 11h. - Droit de la responsabilité administrative et droit comparé, Benoît Delaunay, professeur à l’Université Paris Descartes

11h30. - Débats

 

II.- Objets

Sous la présidence d’Aude Rouyère, professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV

  • 13h30. - Responsabilité administrative et santé publique, Isabelle Poirot-Mazères, professeur à l’Université Toulouse I Capitole
  • 14h. - Responsabilité administrative et environnement, Arnaud Gossement, avocat à la Cour

14h30. - Débats et pause

  • 15h. - Responsabilité administrative et fonction publique, Christian Vigouroux, conseiller d’Etat, président adjoint de la section du Contentieux
  • 15h30. - Responsabilité administrative et Vichy, Delphine Costa, professeure à l’Université d’Avignon

16h. - Débats et pause 16h30 (à compter de). - remise du Prix de Thèse (2012) et assemblée générale de l’AFDA.

 

Vendredi 8 juin 2012

 

III.- Techniques

Sous la présidence de Philippe Raimbault, professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Toulouse 9h. - Accueil des participants

  • 9h30. - L’articulation des régimes, Françoise Fraysse, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole
  • 10h. - Obligation de moyens et obligation de résultat, Hafida Belrhali-Bernard, Professeure à l’Université Pierre Mendès France Grenoble 2

10h30. - Débats et pause

  • 11h. - Les transferts de responsabilité, Antoine Claeys, maître de Conférences à l’Université de Poitiers
  • 11h30. - Le lien de causalité, Camille Broyelle, professeur à l’Université Paris-Sud (Paris XI)

 

IV.- Contentieux

Sous la présidence de Dominique Bonmati, président du Tribunal administratif de Toulouse

  • 14h. - L’administration de la preuve, Caroline Foulquier, maître de conférences à l’Université de Limoges
  • 14h30. - L’évaluation du préjudice, Marcel Sousse, professeur à l’Université de Perpignan Via Domitia
  • 15h30. - Responsabilité et office du juge, Lara Karam Boustany, professeur à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth
  • 16h. - Rapport de synthèse, Maryse Deguergue, professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)

Lieu

Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse

 

Source: http://www.asso-afda.fr/La-responsabilite-administrative

 

4e printemps de la jeune recherche:Hommage à Léon Blum

Toulouse

Mercredi 6 juin 2012

animé par Benoît Plessix, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

  • 15h. - Présentation, Benoît Plessix, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
  • 15h30. - Léon Blum et la fonction administrative, Damien Fallon, ATER à l’Université Toulouse I Capitole.
  • 16h. - Blum, commissaire du gouvernement, vs Hauriou, annotateur, Elise Langelier, docteure de l’Université de Poitiers.
  • 16h30. - Itinéraires croisés des oeuvres de Léon Blum et de Léon Duguit, Hugo-Bernard Pouillaude, docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
  • 17h. - Un socialiste au Conseil d’Etat ou Les idées politiques de Léon Blum, commissaire du gouvernement, Aude Zaradny, docteur de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

17h30. - Débats

 

Lieu

Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse

Source: http://www.asso-afda.fr/4e-printemps-de-la-jeune-recherche


Site de l’Arsenal, Université Toulouse I Capitole,
Amphithéâtre HEBRAUD,
2 Rue du Doyen Gabriel Marty
31000 Toulouse

Document

Information transmise par AFDA