Présentation

Au cœur de l'actualité nationale et internationale, les fonds marins soulèvent de nombreuses questions intéressant spécialement le droit et l'océanographie. Si leur utilisation est d'abord régie par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, adoptée à Montego Bay il y a 40 ans, on observe depuis ces dernières années l'appétit grandissant de certains Etats pour ces espaces et leurs richesses, biologiques comme minérales, couplé à la recrudescence d'actes malveillants faisant des fonds marins de nouveaux espaces de conflictualité. Après une étape préalable de caractérisation des fonds marins dans toute leur hétérogénéité, il s'agira, lors de ce colloque, de montrer la diversité des usages y afférents, et ce pour mieux en appréhender les enjeux environnementaux et patrimoniaux. Organisée, sous le haut patronage de l'Académie de marine, par des enseignants-chercheurs de l'Université de Toulon membres des laboratoires CDPC, CERC et MIO, en partenariat avec l'Ifremer, l'Institut français de la mer, l'Institut « Sciences de l'Océan », la Marine nationale et la Préfecture maritime de la Méditerranée, cette manifestation se tiendra à l'amphithéâtre 300 de la Faculté de droit de Toulon, mais pourra également être suivie en visioconférence.

Programme

Jeudi 24 Novembre 2022

14h00 : Allocutions d'ouverture
Xavier Leroux, Président de l'Université de Toulon
Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit
Vice-amiral d'escadre Gilles Boidevezi, Préfet maritime de la Méditerranée

14h30 : Actualité de l'AIFM : les enjeux de la fabrique du droit international applicable aux ressources de la Zone (en visioconférence)
Son excellence Olivier Guyonvarch, Ambassadeur de France en Jamaïque, Représentant permanent auprès de l'Autorité internationale des fonds marins

14h45 : Actualité du ministère des Armées : la stratégie ministérielle de maîtrise des fonds marins
Capitaine de vaisseau Eric Lavault, Adjoint organique de l'amiral commandant la Force d'action navale pour la maîtrise des fonds marins

15h00 : Présentation des travaux
Frédéric Schneider, Maître de conférences à l'Université de Toulon, CERC

Session 1 - Caractérisations des fonds marins

Présidence : Jacques Piazzola, Professeur à l'Université de Toulon, MIO

15h20 Submersion et érosion en milieu littoral : causes et impacts
Vincent Rey, Professeur à l'Université de Toulon, MIO

15h40 : Le domaine public maritime immergé d'hier à nos jours
Frantz Mynard, Maître de conférences à l'Université de Nantes, Directeur adjoint du CDMO

16h00 : Le plateau continental, reflet des contradictions du droit international de la mer
Louis Balmond, Professeur émérite à l'Université de Toulon, CDPC, UMR DICE 7318

16h20 : Discussion/pause

16h40 : Le plateau continental au-delà des 200 milles marins : définition scientifique et technique, travaux de délinéation et enjeux
Walter Roest, Chercheur à l'Ifremer, Centre de Bretagne, ancien membre de la Commission des limites du plateau continental, ONU

17h00 : Les grands fonds marins (en visioconférence)
Jean-Marc Daniel, Directeur du département Ressources physiques et Ecosystèmes de fond de Mer, Ifremer, Centre de Bretagne

17h20 : La Zone : entre patrimoine et bien commun de l'humanité
Frédéric Schneider, Maître de conférences à l'Université de Toulon, CERC

17h40 : Discussion/pause

18h00 : Fin de la session 1

Vendredi 25 Novembre 2022

Session 2 - Usages des fonds marins

Présidence : Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure à Aix-Marseille Université, CERIC, UMR DICE 7318

9h00 : Accueil

9h10 : Les activités menées dans la Zone et le rôle de l'AIFM
Elie Jarmache, membre de la Commission juridique et technique de l'Autorité internationale des fonds marins, ONU

9h30 : La régulation des activités sur le plateau continental : du droit de la mer aux cadres régionaux (en visioconférence)
Virginie Tassin Campanella, Avocat, VTA Tassin (Paris/Zurich), Vice-présidente du Conseil scientifique de l'INDEMER

9h50 : Les activités de pêche sur les fonds marins : perspectives juridiques
Sophie Gambardella, Chargée de recherche CNRS, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université, Directrice adjointe à la recherche de l'Institut « Sciences de l'Océan »

10h10 : Discussion/pause

10h30 : Les technologies sous-marines pour l'exploration des grands fonds
Vincent Rigaud, Directeur du Centre Ifremer Méditerranée

10h50 : Le régime juridique des câbles et des pipelines sous-marins
Andrea Caligiuri, Professeur associé à l'Université de Macerata, directeur du Centre interdépartemental de Recherche sur l'Adriatique et la Méditerranée

11h10 : L'acoustique pour l'imagerie des fonds marins (en visioconférence)
Yves Le Gall, Ingénieur de recherche en acoustique sous-marine, Ifremer, Centre de Bretagne

11h30 : Discussion

12h00 : Pause déjeuner

Session 3 - Enjeux environnementaux et patrimoniaux des fonds marins

Présidence : Jean-Louis Fillon, Commissaire général de la marine (2s), Délégué général de l'Institut français de la mer

13h40 : Les échanges océan-atmosphère, acteur du climat sous influence du littoral
Jacques Piazzola, Professeur à l'Université de Toulon, MIO

14h00 : Courants profonds et conséquences environnementales : l'exemple de la Méditerranée
Isabelle Taupier-Letage, Chargée de recherche CNRS, MIO

14h20 : La mégafaune et ses habitats fragilisés méconnus : du littoral aux fosses, des dauphins aux cachalots - mesures, modèles et gestion par IA
Hervé Glotin, Professeur à l'Université de Toulon, LIS, UMR 7020

14h40 : Influence de la colonne sédimentaire sur la qualité des eaux de la Baie du Lazaret - Projet BISQUE
Virginie Sanial, Maître de conférences à l'Université de Toulon, MIO

15h00 : Discussion - Pause

15h20 : Les compétences environnementales de l'Autorité internationale des fonds marins
Odile Delfour-Samama, Maître de conférences HDR, Université de Nantes, CDMO, Co-Directrice de l'Institut Universitaire Mer et Littoral

15h40 : La conservation et l'utilisation durable de la biodiversité de la Zone à la lumière des négociations BBNJ
Pascale Ricard, Chargée de recherche CNRS, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université

16h00 : La prise en compte de l'enjeu des fonds marins par la France en Méditerranée
Thierry Duchesne, Commissaire général de la marine (2s), Directeur du département maritime de l'Institut FMES

16h20 : La conservation du patrimoine archéologique des fonds marins
Arnaud Schaumasse, Directeur du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines, ministère de la Culture

16h40 : Discussion

17h00 : Propos conclusifs
Alain Bovis, Président de l'Académie de marine

Samedi 26 Novembre 2022

9h00 à 12h00 : Visite du Centre Ifremer de La Seyne-sur-Mer

(Réservée aux intervenants et étudiants sur inscription)

Ce colloque est accessible gratuitement sur inscription dans la limite des places disponibles. Il sera proposé en présentiel et en visioconférence

Formulaire d'inscription en bas de page : https://www.univ-tln.fr/Colloque-interdisciplinaire-Droit-Oceanographie-Les-fonds-marins-du.html

Communication du lien de connexion après inscription sur : www.univ-tln.fr